[Guillaume THOUVENIN]

Bonjour,

J’ai reçu un mémo de Pôle Emploi qui m’indique que lorsqu’un intermittent réalise plusieurs prestations non consécutives au cours d’un même mois, 2 situations s’offrent à l’employeur :

1) Conclure un seul contrat de travail, le mentionner sur l’AEM et inscrire le nombre d’heures ou le nombre de cachets

2) Conclure au cours d’un même mois des contrats de travail successifs à durée déterminée, remplir une AEM pour chaque contrat en précisant le nombre d’heures ou le nombre de cachets.

À l’heure actuelle j’utilise la méthode 2 mais qui génère beaucoup de paperasse pour un intermittent qui travaille beaucoup de dates dans le mois non consécutives.

Question : Puis je recourir à la situation 1 c’est à dire conclure un seul contrat de travail pour le mois et donc ne faire qu’une seule paie regroupant tous les cachets effectués au cours du mois?

Merci d’avance pour votre réponse.

[Michel Bulteau]

Bonjour,

Vous pouvez très bien faire un seul contrat (sur la période souhaitée) et une seule paie par mois mais il faut bien sur qu’il s’agisse de la même prestation (même numéro d’objet).

Par exemple dans le cadre d’un spectacle si votre salarié intervient dans le cadre de ce spectacle sur plusieurs dates dans le mois vous pouvez faire une seule paie regroupant toutes les dates dans le cadre d’un même contrat.

[lesinst]

Bonjour,

et s’il s’agit de plusieurs heures de mises en scène sur plusieurs jours dans le mois pour le même spectacle. Normalement c’est possible, mais Coolpaie empêche l’enregistrement de la paie car “nombre de jours cochés dans le calendrier (ou dans la période de paie) ne correspond pas aux données de la paie”.

Comment faire dans ce cas?

N’y a-t-il pas moyen de le “forcer?

Je ne me vois pas de faire toute la paperasse pour chaque 2heures….

Cordialement,

Sélina

[Guillaume THOUVENIN]

Question subsidiaire soulevée par plusieurs de mes salariés intermittents maintenant que je ne leur fais plus qu’une fiche de paie par contrat :

Est ce que cela ne pose pas de problème que je fasse qu’un seul contrat et fiche de paie sur le mois pour le même n° d’objet et que sur la période ces mêmes intermittents travaillent pour un autre employeur?

Exemple :

1 intermittent qui travaille les 8/9/15/16/17/25 d’un mois, je vais donc lui faire une paie du 8 au 25 avec 6 cachets. Est ce que cela n’empêche pas qu’il travaille pour un autre employeur les 10/11/21/22 de ce même mois? Et qu’il ait une autre paie du 10 au 22 avec 4 cachets d’un autre employeur?

Merci d’avance

[Michel Bulteau]

Non du moment que les jours sont bien indiqués sur la paie (bien remplir le calendrier).

[Auteur]

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