CONDITIONS D’ABONNEMENT /…


Depuis le 02 octobre 2012 le logiciel coolpaie© est distribué par la société “coolpaie”.
Pour pouvoir utiliser le logiciel coolpaie© il faut vous abonner à ‘coolpaie / Spectacles en paie’.
L’utilisation de la version d’évaluation de coolpaie© pro  ne requière pas d’abonnement.

MODALITES D’ABONNEMENT ANNUEL A ‘COOLPAIE / SPECTACLES EN PAIE’

1 – TYPES ET MONTANT DE L’ABONNEMENT:
Il existe deux types d’abonnement à ‘coolpaie / Spectacles en paie’

* l’abonnement BASIC (réservé aux utilisateurs n’ayant pas comme activité principale une activité artistique ou en relation avec le milieu artistique.)
Cet abonnement permet d’utiliser une version dépouillée du logiciel coolpaie© permettant simplement de faire quelques fiches de payes, la version basic de coolpaie© est limité à une masse brute de 10.000 €, et de retrouver les différents chiffres pour faire ses déclarations à la main.
Un accès au forum pour poser des questions et participer à la vie du site du logiciel coolpaie©.
– abonnement annuel correspondant à :
Une somme de 30 € HT correspondant à l’abonnement à ‘coolpaie / Spectacles en paie’ + une somme fixe de 20 € HT correspondant à l’accès au logiciel coolpaie© en version basic soit un règlement de 60 € TTC

Si votre structure correspond aux conditions d’abonnement BASIC la demande d’abonnement basic doit se faire par email en écrivant à adhesion_BASIC@coolpaie.fr.

* l’abonnement PRO
Cet abonnement permet d’utiliser une version complète du logiciel coolpaie© permettant :
– Des déclarations automatisées. (AEM, CE et DUE)
– Une aide à l’utilisation de coolpaie par (support ticket  ) dans la limite de 10 tickets sur la période d’abonnement (Compris dans tous les abonnements sauf abonnements au plafonds T1, T2 et T3). Au delà voir l’achat ‘support supplémentaire’.
– Un accès au forum pour poser des questions et participer à la vie du site de coolpaie
– La possibilité de s’inscrire aux différentes mailing liste du site de coolpaie.
– Un abonnement annuel correspondant à :
Une somme de 30 € HT correspondant à l’abonnement à ‘coolpaie / Spectacles en paie’
+ Une somme fixe de 40 € HT correspond à l’accès au logiciel coolpaie© en version pro
+ U
ne somme variable HT en fonction de votre masse salariale brute correspondant à la tranche choisie.

Les tranches d’abonnement sont calculées sur l’année civile c’est à dire du 01/01 au 31/12.
Les tranches correspondent techniquement à une limitation de l’utilisation du logiciel coolpaie© suivant la masse brute de l’année civile en cours (du 01 Janvier au 31 Décembre).
La masse brute, pour le calcul des tranches, est donc remise à zéro chaque début d’année.
Pour calculer vos besoins en matière de tranche d’abonnement vous devez donc vous poser la question de votre masse brute sur l’exercice en cours exclusivement, pas sur votre période d’abonnement.

Le montant total de l’abonnement HT correspond à environ 0.7% (**) de la masse brute maximum annuelle (somme fixe de 30 € + 40 € HT inclus). (***)

Liste des tranches / montants d’abonnement :
T1(*) : masse brute jusqu’a 10 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 0 € + somme fixe de 40 € = 70.00 HT soit un règlement de 84.00 TTC
T2(*) : masse brute jusqu’a 15 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 31 € + somme fixe de 40 € = 101.00 HT soit un règlement de 121.20 TTC
T3(*) : masse brute jusqu’a 20 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 62 € + somme fixe de 40 € = 132.00 HT soit un règlement de 158.40 TTC
T4 : masse brute jusqu’a 25 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 93€ + somme fixe de 40 € = 163.00 HT soit un règlement de 195.60 TTC
T5 : masse brute jusqu’a 30 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 124 + somme fixe de 40 € = 194.00 HT soit un règlement de 232.80 TTC
T6 : masse brute jusqu’a 35 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 155 + somme fixe de 40 € = 225.00 HT soit un règlement de 270.00 TTC
T7 : masse brute jusqu’a 40 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 186 + somme fixe de 40 € = 256.00 HT soit un règlement de 307.20 TTC
T8 : masse brute jusqu’a 45 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 217 + somme fixe de 40 € = 287.00 HT soit un règlement de 344.40 TTC
T9 : masse brute jusqu’a 50 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 248 + somme fixe de 40 € = 318.00 HT soit un règlement de 381.60 TTC
T10 : masse brute jusqu’a 55 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 279 + somme fixe de 40 € = 349.00 HT soit un règlement de 418.80 TTC
T11 : masse brute jusqu’a 60 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 310 + somme fixe de 40 € = 380.00 HT soit un règlement de 456.00 TTC
T12 : masse brute jusqu’a 100 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 364 + somme fixe de 40 € = 434.00 HT soit un règlement de 520.80 TTC
T13 : masse brute jusqu’a 200 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 418 + somme fixe de 40 € = 488.00 HT soit un règlement de 585.60 TTC
T14 : masse brute jusqu’a 300 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 472 + somme fixe de 40 € = 542.00 HT soit un règlement de 650.40 TTC
T15 : masse brute jusqu’a 400 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 526 + somme fixe de 40 € = 596.00 HT soit un règlement de 715.20 TTC
T16 : masse brute jusqu’a 500 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 580 + somme fixe de 40 € = 650.00 HT soit un règlement de 780.00 TTC
T17 : masse brute jusqu’a 600 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 634 + somme fixe de 40 € = 704.00 HT soit un règlement de 844.80 TTC
T18 : masse brute jusqu’a 700 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 688 + somme fixe de 40 € = 758.00 HT soit un règlement de 909.60 TTC
T19 : masse brute jusqu’a 800 000 € => abonnement de 30 € + somme variable de 742 + somme fixe de 40 € = 812.00 HT soit un règlement de 974.40 TTC

(*) Les abonnements en tranches T1, T2 et T3 sont dit ‘en autonomie’ le support par ticket (10 tickets par période d’abonnement) n’est pas inclus dans l’abonnement (Voir achat ‘support supplémentaire’).
(**) Pour les tranches supérieures, de T12 à T18, une limitation du plafond d’abonnement a été effectuée.
(***) Un calcul spécifique de cumul des masses brutes est effectué pour les abonnements multisociétés (nous contacter pour obtenir des précisions sur ce calcul).

A vous de choisir la tranche qui vous convient (et donc le montant) suivant l’estimation de votre masse brute annuelle.
Vous aurez la possibilité de changer de tranche (sans surcout) en cours d’année si votre choix initial s’avérait trop juste. (Voir article 3. Changement de tranche)

Attention aucun remboursement ne sera effectué si vous choisissez une tranche trop importante par rapport à vos besoins.

2 – SUPPORT DU LOGICIEL:
Il existe plusieurs système d’aide dans coolpaie :

Systèmes d’aides gratuits
– Le système de FAQ (Questions / Réponses) sur le site de coolpaie (faire une recherche, via la loupe, en haut à droite de chaque page du site http://coolpaie.fr
– Le système de vidéo d’apprentissage sur le site de coolpaie. Vous trouverez l’ensemble des vidéos d’apprentissage à l’adresse http://coolpaie.fr/faqs/video-dapprentissage
– Le forum de coolpaie sur le site de coolpaie à l’adresse http://coolpaie.fr/forums
– Les listes de discussions vous permettant d’échanger des informations et de converser par e-mail. Inscription sur le site de coolpaie à l’adresse http://coolpaie.fr/listes-de-discussions

Système de support ticket
– Le système de support ticket à l’adresse https://coolpaie.fr/support-ticket . Avec les abonnements sont inclus(*) 10 tickets par période d’abonnement. Vous pouvez commander des tickets supplémentaires via le formulaire d’abonnement ci dessous.
(*) Les abonnements en tranches T1, T2 et T3 sont dits ‘en autonomis’ le support par ticket (10 tickets par période d’abonnement) n’est pas inclus dans l’abonnement (Voir achat ‘support supplémentaire’.).

Systèmes d’aides payants
– Le système d’infogérance qui permet à un technicien d’intervenir sur votre ordinateur à distance via notre outil d’infogérance. Voir la page d’Infogérance http://coolpaie.fr/infogerance
– Le système de formation qui vous permet de choisir une formation à la carte sur le ou les aspects qui vous intéressent. Voir la page de la Formation http://coolpaie.fr/formations

3 – DUREE d’abonnement:
La durée de l’abonnement est de 1 an de date à date.
Exemple: Vous vous êtes abonné le 05/05/2015, votre abonnement court jusqu’au 05/05/2016.

4 – CHANGEMENT DE TRANCHE / OPTIONS:
Vous pourrez changer de tranche ou d’option en cours d’abonnement si vous le souhaitez.
Pour cela il vous suffit de faire une demande de modification d’abonnement et choisir la nouvelle tranche (en précisant sur le formulaire spécifique de modification d’abonnement l’ancienne tranche et la nouvelle tranche dans les zones prévues à cet effet) et/ou sélectionner la(les) nouvelle(s) option(s) souhaitée(s). Puis régler la différence du montant des deux abonnements qui sera indiquée automatiquement.
En cas de modification de tarif en cours de période d’abonnement c’est le montant de la différence entre les tranches et les options au nouveau tarif qui sera pris en compte
En cas de changement de tranche ou d’option en cours d’abonnement la date de fin d’abonnement reste inchangée.
Exemple: Vous vous êtes abonné le 23/08/2015 pour un an à la tranche T3 et vous avez fait un règlement de 158,40 € TTC, votre date de fin d’abonnement est le 23/08/2016.
Le 12/10/2015 vous souhaitez changer de tranche et passer à une tranche T5. Le jour même vous refaites une demande de modification d’abonnement à la tranche T5 et vous régler la différence soit 62 € HT (74,40 € TTC). Votre date de fin d’abonnement reste le 23/08/2016.
Ce calcul est donné à titre d’exemple et ne tient évidemment pas compte des éventuelles augmentations d’abonnement en cours d’année.

5 – RENOUVELLEMENT d’abonnement:
Les renouvellements d’abonnement se font sur demande via le formulaire d’abonnement. Les dates des renouvellements correspondent toujours à la date anniversaire d’abonnement original quel que soit la date de votre demande de renouvellement. Exemple: Vous vous êtes abonné le 23/08/2015, votre renouvellement d’abonnement part du 23/08 de l’année suivante.

6 – SYSTEMES D’EXPLOITATIONS:
Les abonnements à ‘coolpaie / Spectacles en paie’ ne permettent pas d’utiliser le logiciel coolpaie© sur tous les systèmes d’exploitation à la fois.
Vous devez choisir dans le formulaire le type de système d’exploitation avec lequel vous souhaitez utiliser le logiciel. Le changement de système d’exploitation n’est pas possible en cours d’abonnement.
Le choix ‘mac(OSX)/Linux’ vous permet d’utiliser le logiciel coolpaie© sur les systèmes d’exploitations mac(OSX) et Linux et le choix ‘PC(Windows)’ vous permet d’utiliser le logiciel coolpaie© sur un système d’exploitation de type Windows.
Un option multiplateforme ‘OSX/Linux/Windows’ permet de ne pas avoir à choisir le système d’exploitation et d’utiliser coolpaie sur les plateforme MAC/Linux/Windows.

7 – OPTIONS:

– multi-sociétés 1:
L’option multi-sociétés permet de gérer un ensemble de structures avec un même abonnement. Cette option (possible seulement à partir du plafond T5) est exclusivement réservée aux structures d’externalisation de paye c’est à dire aux structures dont l’activité principale est l’externalisation de la paye..

– multi-sociétés 2:
Il ne s’agit pas vraiment d’une option puisque par défaut toutes les versions de coolpaie permettent de gérer autant de structures que voulu en gérant autant d’abonnement que souhaitez et cela dans une même installation de coolpaie. (Voir FAQ : FAQ multi-structures  )

– Option multi-plateformes: 25 € / abonnement
Cette option permet d’utiliser la version MP (4.0.0.8.xxx) de coolpaie au choix sur des postes de type MAC, Linux et Windows.
Conjointement à l’option serveur ou CLOUD, cette option permet, en outre, à plusieurs utilisateurs travaillant sur des postes MAC, Linux et Windows d’accéder à la même base de données.

– Option Régime Général (permanents): 15% de la tranche d’abonnement avec un minimum de 55€
Cette option permet de faire la paie des salariés du Régime Générale (permanents) dans coolpaie.

– Option CLOUD (SERVEUR en alternance): 10% de la tranche d’abonnement avec un minimum de 40 €. L’accès à 2 (3 bases de données si plafond >= T12) et via 2 postes est compris dans le montant de l’option de base.
Cette option permet d’héberger vos bases de données sur un dossier CLOUD (dropbox, Onedrive, Google Drive etc…) et ainsi de sécuriser vos bases de données (plus de risque de perdre vos données même en cas de vol de votre ordinateur) et de travailler à plusieurs, via différents ordinateurs distants, sur les mêmes bases de données. Plusieurs utilisateurs peuvent travailler à tour de rôle sur la même base de données, de manière sécurisée, via un système d’autorisation de lecture/écriture serveur. En cas d’utilisation d’une base de données, en attendant sa libération, un accès en lecture seule de la base de données est permis pour les autres utilisateurs.

– Option Serveur (En préparation pour 2017):
L’option serveur permet à plusieurs utilisateurs de travailler sur des postes différents en accédant à une même base de données stockée sur un réseau de type postgresql distant(internet) ou local(reseau local). Plusieurs utilisateurs peuvent travailler en même temps sur la même base de données.

– Option gestion d’utilisateurs (En préparation pour 2017):
Le mode multi-utilisateurs permet de gérer une base de données utilisateurs avec mots de passes et privilèges d’utilisation du logiciel. L’administrateur de la base utilisateurs pourra créer autant d’utilisateurs que souhaité et restreindre leurs privilèges d’utilisations du logiciel. Un historique des manipulations du logiciel sera disponible avec le nom des utilisateurs concernés.

8 – LE CODE D’ACTIVATION:
Le code d’activation du logiciel coolpaie© correspond à votre abonnement, votre identifiant, votre siren, à la version choisie (pro ou basic), aux options choisies, à la tranche choisie et au type de système d’exploitation sur lequel vous travaillez (mac(OSX)/linux ou PC(windows)). Il vous sera remis des que votre abonnement sera effectif, c’est à dire à la réception de votre demande d’abonnement et du règlement correspondant.

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