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  • Auteur
    Messages
  • #4853
    vddprodvddprod
    Membre

    A compter du 1/1/09, cotisation supplementaires

    GARANTIES COLLECTIVES CONVENTIONNELLES PREVOYANCE ET SANTE

    CADRES:

    part salariales prevoyance 0,76% TI

    part patronales santé 0,74% TI

    SOIT UN TOTAL DE 1,50%

    NON CADRES ET ARTISTES:

    part salariales prevoyance 0,22% TI

    part patronales santé 0,20% TI

    SOIT UN TOTAL DE 0,42% TI

    Je ne me rappelle plus la procedure pour ajouter des lignes aux retenues…

    #9238
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Rajouter une cotisation n’est pas suffisant dans la majorité des cas, il faut savoir comment elle fonctionne, a quoi elle est soumis, dans quels cas elle s’applique. Par exemple entre-elle en compte dans la base CSG comme la prévoyance.

    Aurais tu un peu de doc la dessus, un lien web par exemple.

    #9239
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    C’est de ça http://www.audiens.org/guichet-virtuel/detail-formule.html?tx_ttnews%5Bmetier%5D=8&tx_ttnews%5Bpage_detail%5D=179&tx_ttnews%5Bpro%5D=1&cHash=2a743ab2d5 dont tu parles ?

    Cela rentre effectivement en vigueur à partir de janvier 2009, je vais me renseigner plus avant et vous pondre un patch correspondant.

    #9240
    vddprodvddprod
    Membre

    Oui c’est exactement celà, j’ai recu une doc debut decembre

    #9241
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    part salariales prevoyance 0,76% TI

    part patronales santé 0,74% TI

    SOIT UN TOTAL DE 1,50%

    Ces cotisations existent déjà et correspondent à IPICAS (1.5%), il serait peut-être bon de les renommer et de les séparer en prévoyance et santé. Cela dépendra des intitulés utilisés par Audiens dans les déclarations 2009.


    part patronales santé 0,20% TI

    Il faut donc seulement rajouter celle-là.

    Je m’en occupe dans le prochain patch !

    #9242
    claude Peresperes
    Participant

    Merci Michel par avance pour le patch.

    Ce sera la version 3.3.0.56?

    Meilleurs voeux à tous !!!

    Jean pierre

    #9243
    David NegroniDavid Negroni
    Participant

    Bonjour

    La personne que j’ai eu au téléphone chez audiens me dit qu’il faut juste changer le taux de audiens prévoyance (prévoyance intermittent ?) qui passe de 0,22 à 0,42.

    avant de faire une bêtise quelqu’un a un avis

    je suis déjà sur les payes de ce mois si parce que je n’aurais pas le temps les semaines suivantes…

    David

    #9244
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    La personne que j’ai eu au téléphone chez audiens me dit qu’il faut juste changer le taux de audiens prévoyance (prévoyance intermittent ?) qui passe de 0,22 à 0,42.

    Ça reviendra de toute façon au même puis que la cotisation santé est de 0.20%. En revanche cette cotisation est clairement définie comme une cotisation a part dans tout les documents AUDIENS et pour ma part voici la réponse que j’ai reçu d’AUDIENS:


    Nous accusons réception de votre mail qui a retenu toute notre attention.

    Ce nouveau régime met effectivement en place une cotisation pour le fonds du spectacle pour la santé ; ce fonds sert à une prise en charge partielle de la cotisation santé des intermittents.

    En prévoyance, les taux et garanties décès restent inchangés ; par contre la garantie infirmité est supprimée et la cotisation finance dorénavant ce fonds.

    Pour les entreprises non couvertes pour l’infirmité, une cotisation supplémentaire de 0,20% est rajoutée pour alimenter le fonds.

    Par ailleurs, ces cotisations sont bien soumises à CSG/CRDS.

    Il me parait donc clair que c’est bien une cotisation en plus.

    #9245
    David NegroniDavid Negroni
    Participant

    Oui mais en attendant que fais-je ?

    Change-je le taux ou ne le change-je pas ? That is la question !

    il me semble que j’ai cru lire sur ce même forum qu’il fallait un patch pour ajouter une ligne dans l’état d’audiens.

    en ce moment je fais les fp de janvier pour partir en tournée tranquille et je dois donc appliquer les nouveaux taux. Cela dit je viens de recevoir les taux par courrier d’audiens et il y a bien une seule ligne prévoyance audiens 0,42%.

    je fais les déclaration sur net-entreprise en me servant de l’etat audiens de coolpaye pour ça donc pas d’urgence

    mais pour les fiches fichtre je le répète que fais-je ?

    #9246
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Cela dit je viens de recevoir les taux par courrier d’audiens et il y a bien une seule ligne prévoyance audiens 0,42%.

    Vous avez votre réponse !

    Encore une fois que vous rajoutiez une ligne santé à 0.2% ou que vous passiez la ligne prévoyance à 0.42% ne change rien les deux correspondent à de la prévoyance AUDIENS et sont calculés de la même manière. C’est certainement pour cela qu’AUDIENS les a laissé sur la même ligne ![/code]

    #9247
    zazenzazen
    Membre

    Bonjour,

    je viens de recevoir les décomptes audiens pour 2009.

    Une seule inquiétude : le taux de prévoyance est différent pour chaque type de statuts pratiquement.

    Pour les artistes il est effectivement à 0,42

    Pour les cadres : t1 à 1.95 et t2 à 0.95 (statut pour lequel je n’ai carrément pas de ligne prévoyance… j’ai la version XP – 3.3.0.57)

    Pour les autres techniques (AM et autres non cadre) ce taux est à 1.45

    Seulement les statuts ne sont pas distingués dans la retenue prévoyance?

    enfin sauf erreur de ma part et dans ce cas qu’ai-je mal fait?

    #9248
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    statut pour lequel je n’ai carrément pas de ligne prévoyance

    Dans la liste des cotisations la prévoyance cadre c’est IPICAS

    #9249
    David NegroniDavid Negroni
    Participant

    Merci pour la réponse, je suis toujours un peu perdu avec Audiens …

    #9250
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    je n’ai pas reçu encore le décompte 2009, je regarde ça dès que je l’ai. Ou peut-être peux-tu me l’envoyé par mail ! michel@coolpaie.com

    #9251
    zazenzazen
    Membre

    Michel,

    Comme je n’ai pas totalement eu ma réponse quant au changement de taux audiens et que j’ai téléchargé le nouveau patch qui ne fait pas apparaître ces changements, je me suis permise de t’envoyer le scan de mon décompte 2009 audiens concernant l’intermittence.

    Encore merci beaucoup pour ton assistance et désolée de mon insistance..

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