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Résolution du Sujet: Répondu
2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
  • Auteur
    Messages
  • 16 avril 2018 à 10 h 30 min - Vues: 16 #31858
    Répondu
    H ÉmilieH Émilie
    Participant

    Bonjour,

    J’ai un doute concernant l’affiliation de notre association à l’URSSAF. Sur notre espace personnel URSSAF dans l’onglet Situation Globale de mon compte, il est indiqué : “Catégorie : Régime Général” .

    Nous sommes une association, loi 1901, avec licence entrepreneur de spectacles, code APE 9001Z, et nous employons des salariés en CDDU intermittent. Dans ce cas, est-ce normal d’être affilié au Régime Général (auprès de l’URSSAF) ?  N’existe-t-il pas une autre catégorie ?

    D’avance merci,

    Cordialement,

     

    E.H

    16 avril 2018 à 13 h 27 min - Vues: 29 #31879
    Réponse Acceptée
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Cette réponse résout ma question.

    Bonjour,

    il s’agit du régime général de la sécurité sociale par opposition aux régimes spéciaux.
    Les intermittents font partie du régime général.

  • Auteur
    Messages
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  • Le sujet ‘ Doutes – Type Affiliation URSSAF’ est fermé à de nouvelles réponses.
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