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  • 16 décembre 2008 à 11 h 44 min - Vues: 7 #4854
    SebastienSebastien
    Membre

    Bonjour,

    sur les cotisations afdas il y a une TVA de 19,6% à appliquer que la structure soit assujettie ou non; est ce au salarié de payer cette TVA? et si oui, est elle comprise dans la cotisation de l’AFDAS (je ne l’ai pas vue …) ou faut il la rajouter comme une nouvelle retenue patronale dans coolpaie? D’ailleurs cette question s’applique aussi pour le CMB.

    Merci de vos réponses!

    A bientôt,

    Seb

    16 décembre 2008 à 19 h 39 min - Vues: 9 #9253
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    La TVA est calculé sur votre cotisation, elle n’a pas à apparaitre sur le bulletin de salaire, ce n’est pas une cotisation. Les cotisations CMB et AFDAS sont HT c’est tout, il faut donc ajouter la TVA, cette TVA sera a déclaré sur vos déclarations de TVA comme toute TVA.

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