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bonjour En association non assujetti à la TVA, et n’employant uniquement que des intermittents ( aucun permanent) sur courtes périodes, mais au nombre de 113 pour 2010, je viens de lire dans le forum,que nous étions redevable de la taxe sur les salaires !
Après nombreuses recherche sur le net, je n’arrive pas a savoir si seuls les salariés permanents comptent pour le calcul, ou si tous les salariés, y compris les intermittents sont inclus ?
Faut il faire le calcul de l’équivalence en temps plein pour trouver le nombre de salariés de l’entreprise ?
Merci pour vos réponses !!
bonne soirée
:wink: Bonjour, as-tu trouvé une réponse pour la taxe sur les salaires ? ?
Si oui peux-tu la partager ?
bien à toi,
thierry
bonjour Hélas non !! aucune réponse !!
:( peut être faut il poser la question dans une autre rubrique ?
bien cordialement
Je n’ai lu nul part que la taxe sur les salaires n’était pas du pour les intermittents. Cette taxe est lié a la TVA il n’y a apriori donc pas de raison que les intermittents en soit exempté. En revanche il y a des cas d’exonérations pour les associations dans certaines conditions : a lire ici :
http://www.associations.gouv.fr/663-les-autres-taxes.html Le mieux dans tous les cas est d’interroger un expert comptable ou votre administration fiscale.
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