[ciepo]

Bonjour,

Sur mes fiches de paie, le taux AT (qui est pour moi le 923AC, déjà paramétré dans coolpaie) est indiqué à 1,19 % .

Or, lorsque je veux remplir mon BRC en ligne sur le site de l’URSSAF, et que j’ajoute le code artiste 312, on m’indique un taux AT à 1,40 % que je ne peux pas modifier.

Je ne comprend pas trop… Le code AT qui fixe donc le taux de cotisation AT est censé être attribué par la CARSAT (ex CRAM). Alors pourquoi sur le site de l’URSSAF un taux AT est paramétré et non modifiable pour les artistes intermittents ?

Merci de m’éclairer de vos lumières.

Julien

[rictango]

Bonjour,

Le taux AT du code risque 923 AC dédié aux artistes (pour toutes leurs actvités) est ficé à 2 % pour l’année 2011.

Sur ce taux, un abattemet de 30 % est applicable aux intermittents artistes, ce qui le ramène donc à 1.40 %.

En conséquence dans COOLPAIE il faut paramètrer ce taux à sa bonne valeur depuis le 01-01-2011. Cela ne fausse pas les paies des salariés au sens strict, car la cotisation AT est une cotisation patronale. Il n’y a donc pas lieu de les rééditer.

Après ces modifications, il faut recalculer toutes les paies avec l’icône prévue puis éditer le BRC pour contrôle : tout concorde alors avec le bordereau URSSAF ou avec son site de saisie en ligne.

Cordialement

[ciepo]

Ok, c’est bien ce que je me disais. J’avais cherché et effectivement trouvé 2%, mais je croyais que coolpaie le mettait automatiquement à jour quand on télécharge les maj des taux de cotisation. Autant pour moi.

J’ai modifié le taux à 1,40%, recalculer mes payes. Par contre, sur le BRC il m’indique le bon taux, mais pas le bon montant de cotisation à payer (donc pas le même montant que sur mon BRC en ligne, qui lui est juste).

D’où vient ce problème ?

[ciepo]

Alors, j’ai trouvé l’erreur:

Sur le BRC de coolpaie: 14,76% + 1,40% = 16,16% des salaires bruts arrondis = montant de la cotisation arrondis

Sur le BRC en ligne de l’URSSAF: 14,76 % des salaires bruts arrondis = montant de la cotisation arrondis

PUIS

1,40 % des salaires bruts arrondis = montant de la cotisation arrondis

Le problème vient de là ! Dans le premier cas, pour le montant de la cotisation, j’arrondis en dessous, dans le second cas de l’urssaf en ligne, j’arrondis au dessus.

Comment faire pour que mes comptes tombent justes sur coolpaie ?!

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