[Anonyme]

Version Coolpaie 4007.3 Mac OSX 10.4.11

Pour les congés spectacles, il est possible après autorisation des CS d’appliquer un plafond de 209 euros par jour pour les artistes. Existe-t-il une rubrique qui prend en compte ce plafonnement? Sur les tests j’obtiens toujours l’assiette en totalité.

Calcul du plafond pour une paie avec des répét et des cachets :

ex :

2 jours de répét soit 16heures à 20 euros. Plafond = 301,60 euros OK

j’ajoute un cachet isolé de 200 euro brut . Le nouveau plafond = 520 euros. Il n’y a plus de prise en compte des plafonds de repét + cachet isolé (301,6+200)

Si le cachet est à 240 euros au lieu de 200 euros, la il ya prise en compte du plafond pour 2 jours de repet (301,60euros) auquel il est ajouté un plafond de 252 euros pour le cachet isolé > au 240 euros du cachet => plafond obtenu = 553,60 euros.

D’autre part sur les fiches de paie, les cachets sont convertis en heures. Y a -t-il possibilité dans les cumuls de na pas faire apparaître les heures si la paie est en cachet.

[Michel Bulteau]

Les plafonds CS sont gérés dans le module de création de profession.

En ce qui concerne vos calculs vous mélangez deux plafonds, le plafond CS et le plafond Sécu

2 jours de répét soit 16heures à 20 euros. Plafond = 301,60 euros OK

Ca c’est le plafond SECU, le plafond CS est de 320 €

j’ajoute un cachet isolé de 200 euro brut . Le nouveau plafond = 520 euros

Ca c’est un plafond CS, le plafond SECU est de 553,60 €

Vous ne pouvez pas les comparer !!!

Si le cachet est à 240 euros au lieu de 200 euros, la il ya prise en compte du plafond pour 2 jours de repet (301,60euros) auquel il est ajouté un plafond de 252 euros pour le cachet isolé > au 240 euros du cachet => plafond obtenu = 553,60 euros.

même plafond SECU que pour le cachet isolé de 200 € -> 553.60 = 252€ + 301.60 €

[Anonyme]

Je ne mélange pas je me suis mal exprimée.

Je reprends mon ex et je scinde Congés spectacles et Plafond URSSAF :

Congés spectacles (pour un artiste) :

2 jours de répet à 160 euros brut + 1 cachet isolé à 240 euros. Avec l’application du plafond congés spectacles à 209 euros ma base de cotisation est de 160 + 160 + 209 = 529 euros.

Peut-on saisir ce plafond de 209 euros quelque part ?

Plafond Sécu:

2 jours de repet à 160 euros pour 16 heures de travail :

Plafond sécu = 2859 x 16/151,67 = 301,60 euros

1 cachet isolé à 240 euros. Le plafond journalier est de 252 euros, je suis sous le plafond donc je retiens 240 euros

D’ou un plafond global de 301,60 euros + 240 = 541,60 euros car ma paie comprend des heures et des cachets.

Le mode calcul est le même si le cachet est à 200 euros :

301,60 euros + 200 = 501,60 euros.

J’espère que je suis plus claire !

D’autre part je viens de faire un essai en ne mettant que 16 heures de repet toujours pour le même montant. Je renseigne 2 jours de travail. Je constate que la base de cotisation prévoyance est fausse. Le plafond à appliquer est journalier soit 2×157 euros , ma base de cotisation devrait être de 314 euros or je retrouve le plafond sécu qoit 301,60 euros. Audiens parle bien de plafond journalier de 157 euros à appliquer et non le plafond sécu calculé sur le nombre d’heures travaillées.

Enfin comme je vous l’ai mentionné les cachets sont convertis en heure sur la fiche de paie. En cas de maladie pour la sécurité sociale un cachet peut être comptabilisé pour 16 heures de travail, sauf si les cachets sont convertis en heures sur les fiches de paie (Cela est de moins en moins vrai mais cela peut toujours se défendre en cas de maladie …). Y a-t-il possibilité de ne pas faire apparaître la conversion en heures sur le bulletin de paie ?

Merci. Je continue à tester.

[Michel Bulteau]

Peut-on saisir ce plafond de 209 euros quelque part ?

Oui comme je vous le disais dans mon précédent message:

Les plafonds CS sont gérés dans le module de création de profession.

Plafond Sécu:

1 cachet isolé à 240 euros. Le plafond journalier est de 252 euros, je suis sous le plafond donc je retiens 240 euros

D’ou un plafond global de 301,60 euros + 240 = 541,60 euros car ma

Les lignes ne calcule pas indépendamment les unes des autres !

Le plafond SECU est de 553.60 (301.60 + 252 €), votre brut est de 560 donc vous cotisez sur une base plafonné de 553.60!

D’autre part je viens de faire un essai en ne mettant que 16 heures de repet toujours pour le même montant. Je renseigne 2 jours de travail. Je constate que la base de cotisation prévoyance est fausse. Le plafond à appliquer est journalier soit 2×157 euros , ma base de cotisation devrait être de 314 euros or je retrouve le plafond sécu qoit 301,60 euros. Audiens parle bien de plafond journalier de 157 euros à appliquer et non le plafond sécu calculé sur le nombre d’heures travaillées.

La prévoyance est a calculer sur la tranche A!

Enfin comme je vous l’ai mentionné les cachets sont convertis en heure sur la fiche de paie. En cas de maladie pour la sécurité sociale un cachet peut être comptabilisé pour 16 heures de travail, sauf si les cachets sont convertis en heures sur les fiches de paie (Cela est de moins en moins vrai mais cela peut toujours se défendre en cas de maladie …). Y a-t-il possibilité de ne pas faire apparaître la conversion en heures sur le bulletin de paie ?

non ce n’est pas prévu

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