[Sebastien]

Bonjour Michel,

J’ai plusieurs remarques et interrogations sur des cotisations d’une part et des calculs effectués par coolpaie sur lesquels j’ai des doutes, sans doute pourrez vous les lever.

Cotisations

Dans coolpaie, le taux de prévoyance est de 1,5% en patronale sur la tranche A, sur le site web de Audiens j’ai récupérer un document où il est indiqué que ce taux pour les cadres intermittents est de 1,95% sur la tranche A et de 0,95% sur la tranche B. Je peux vous envoyer ce document sur votre adresse mail, sinon vous pouvez le récupérer sur le site audiens en indiquant « créateur/employeur-spectacle » à droite dans « vous êtes employeur » ensuite « emploi d’intermittents » sur la liste déroulante du milieu, et enfin … entreprises artistiques et culturelles dans la liste du bas.

Ensuite il s’agit de la CMB, dans coolpaie le calcul de la CMB se fait sur la tranche T8 pour les cadre et sur les tranches T1 et T2 annuelles pour les non-cadres. D’après ce que je vois sur d’autres sources (récapitulatifs de cotisation audiens, jurisculture) la CMB est calculée sur la totalité du brut après abattement

Calcul de cotisation

Pour situer un peu, je faisais ces derniers temps des tests de calculs de salaire pour comprendre toutes les histoires de tranches dans lesquelles j’étais perdu, et du coup je me suis aperçu de quelque chose qui m’étonne dans coolpaie.

Pour les non cadres, sur la cotisation retraite de la tranche T2 annuelle, si on rentre un salaire compris entre un et trois fois le pss mais en étant inférieur à 3 fois le pss, la cotisation calculée sur cette tranche est basée sur l’intégralité de la tranche T2 annuelle. C’est pareil pour l’AGFF. Comme test j’ai tapé un cachet groupé à 100000€ (oui c’est vrai c’est drôle … d’ailleurs j’adore votre mimique quand on valide Michel) et la cotisation indiquée est de 6861 €, d’après mon calcul (100000-34308)*0,1 je trouve 6569€.

Ok certains me dirons « tu en fais souvent des salaires qui tapent dans la tranche 2 annuelle pour la retraite ? ». Je réponds non bien sûr, mais il y a l’espoir !

Voila,

A bientôt

Seb

[Michel Bulteau]

Dans coolpaie, le taux de prévoyance est de 1,5% en patronale sur la tranche A, sur le site web de Audiens j’ai récupérer un document où il est indiqué que ce taux pour les cadres intermittents est de 1,95% sur la tranche A et de 0,95% sur la tranche B

La garantie interbranche est à 1.5% patronale, c’est le cas général, maintenant peut-être cotisez vous aussi aux garanties supplémentaire en fonction de votre convention. A vous de modifier vos cotisations en fonctions de votre cas particulier. Le mieux est de se référer aux Taux Audiens que vous avez reçu cette année.

Ensuite il s’agit de la CMB, dans coolpaie le calcul de la CMB se fait sur la tranche T8 pour les cadre et sur les tranches T1 et T2 annuelles pour les non-cadres. D’après ce que je vois sur d’autres sources (récapitulatifs de cotisation audiens, jurisculture) la CMB est calculée sur la totalité du brut après abattement

Il y a des plafonds à la CMB 32 184 € sur la T1 et 64 368 € sur la T2, si j’apprends que des utilisateurs de coolpaie font ce genre de paye sans faire un petit don j’arrête tout :)

d’après mon calcul (100000-34308)*0,1 je trouve 6569€

Je ne comprends pas le calcul !

[Sebastien]

Effectivement c’est la convention collective des entreprises artistiques et culturelles qui donnent 1,95% pour la prévoyance des cadres.

Il y a des plafonds à la CMB 32 184 € sur la T1 et 64 368 € sur la T2, si j’apprends que des utilisateurs de coolpaie font ce genre de paye sans faire un petit don j’arrête tout Smile

C’est quoi ces plafonds de CMB, ils sont différents des plafonds de sécurité sociale? Comment les obtenons nous?

Je ne comprends pas le calcul !

C’est pour la retraite et l’AGFF

C’est peut être moi qui le fait mal voici mon raisonnement:

brut = 100000 euros

base de la tranche 1=34308

base de la tranche 2=100000-34308=65692

donc cotisation de la tranche 2=65692*10%=6569,2

Dans coolpaie je trouve = 6861,6

Tout ça pratiqué sans abattement. Est-ce le bon calcul?

[Michel Bulteau]

Il y a des plafonds à la CMB 32 184 € sur la T1 et 64 368 € sur la T2, si j’apprends que des utilisateurs de coolpaie font ce genre de paye sans faire un petit don j’arrête tout Smile

Ce sont les chiffres de 2008 en 2009 => plafond SECU mensuel 2859*12=34308 et 68616

C’est pour la retraite et l’AGFF

C’est peut être moi qui le fait mal voici mon raisonnement:

brut = 100000 euros

base de la tranche 1=34308

base de la tranche 2=100000-34308=65692

donc cotisation de la tranche 2=65692*10%=6569,2

Dans coolpaie je trouve = 6861,6

Tout ça pratiqué sans abattement. Est-ce le bon calcul?

Oui c’est bien les calculs de coolpaie !!!

Mais la T2 c’est 24*2859

[Sebastien]

Pour la CMB je ne comprend pas que personne ne parle de plafond, c’est ça qui m’étonne.

Oui c’est bien les calculs de coolpaie !!!

Mais la T2 c’est 24*2859

La je suis d’accord avec vous, ça c’est la hauteur complète de la tranche 2; mais on ne cotise que sur la partie comprise dans la tranche 2 donc sur ce brut de 100 000 € ( :lol: ) il n’y a que 65692 € qui sont dans la tranche 2. Et donc la cotisation porte sur ce dernier chiffre et pas sur l’intégralité des 24*2859. Non?

Bon on voit ça demain?

Bon soirée Michel

[Michel Bulteau]

– vous dépassez la T2 (100 000€) vous cotisez sur (24*2859) * taux T2 et (12*2859) * taux T1, T1 et T2 étant les plafonds max (principe du plafond)

– vous êtes en dessous T2 (ex 60000€) mais au dessus T1 vous cotisez sur 34308 * taux T1 et sur 60000 * taux T2

– vous êtes en dessous de T1(29000) vous cotisez sur 29000*taux T1

[Sebastien]

Bonjour Michel,

C’est la ou sur le principe nous ne sommes pas d’accord.

En 2009 la tranche T2 débute à 34308 pour se finir à 102924, pour une hauteur relative de 68616. Je reprend vos exemples

-Je suis en-dessous de T1 (29000) je cotise sur 29000*taux T1

-Je suis en dessous du plafond T2: 60000 mais au dessus de T1, je cotise sur 34308*taux T1 et sur (60000-34308)*taux T2 en prenant que la somme ayant dépassé le plafond T1

-Je dépasse la T2, 110000, je cotise 34308*taux T1, 68616*taux T2, et 7076 sans cotisation.

[Michel Bulteau]

-Je dépasse la T2, 110000, je cotise 34308*taux T1, 68616*taux T2, et 7076 sans cotisation.

Oui, nous sommes d’accord ! Mais c’est contradictoire avec ce que vous disiez plus tôt:

base de la tranche 2=100000-34308=65692

donc cotisation de la tranche 2=65692*10%=6569,2

[Sebastien]

Oui, nous sommes d’accord ! Mais c’est contradictoire avec ce que vous disiez plus tôt:

Citation:

base de la tranche 2=100000-34308=65692

donc cotisation de la tranche 2=65692*10%=6569,2

Eh non, je reprend cet exemple:

100000 de brut non abattu

Donc dépasse le plafond supérieur de T1 soit 34308*taux T1

Le brut est inférieur au plafond supérieur de T2 (102924 en 2009) donc on cotise sur la partie contenu dans la T2 soit : (100000-34308)*taux T2 ce qui donne 65692*taux T2, ce taux est de 10%, donc 65692*0,1=6569,2 de cotisation T2.

Or sur ce calcul précisément, coolpaie donne 6861,6

[Michel Bulteau]

Le plafond T2 est 24*plafond mensuel pas 36

A lire ici par exemple:

http://www.audiens.org/audiens-vous-aide/entreprises.html?tx_abdownloads_pi1%5Baction%5D=getviewclickeddownload&tx_abdownloads_pi1%5Buid%5D=289&no_cache=1

Pour déterminer les tranches (T1 et T2) ce sont les plafonds annuels qui doivent être retenus, soit en 2009:

Plafond T1 34 308 €+ Plafond T2 68 616 €

[Sebastien]

Un dernier pour la route,

Pour déterminer les tranches (T1 et T2) ce sont les plafonds annuels qui doivent être retenus, soit en 2009:

Plafond T1 34 308 €+ Plafond T2 68 616 €

Je suis d’accord avec ça, donc pour savoir quelle partie du brut fait partie de la tranche 2:

vu que 100000 donc on ne cotise pas sur toute la tranche T2 (“tranche T2: partie du salaire comprise entre 1 et trois fois le plafond de la sécurité social” dixit audiens, soit sur une hauteur de 24*le plafond mensuel effectivement)

Sur 100000 pour connaitre la partie du salaire comprise dans la tranche T2 on prend la partie du salaire supérieure au plafond T1, soit 65692.

[Michel Bulteau]

:evil: Ventrebieu!

:roll: Mea culpa, vous avez absolument raison !

Je modifie ça dans la prochaine version.

N’hésitez pas si vous voyez autre chose !

Merci d’avoir été aussi tenace !

[Sebastien]

Avec plaisir!

Je suis content de pouvoir aider à ce bel outil que vous avez créé!

A bientôt

Seb

[Auteur]

Messages