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- Messages
Bonjour
Notre association a pour code APE 90001Z et utilise la IDCC 3090. Notre activité est le spectacle vivant. Nous devons réaliser un enregistrement de phonogramme (nous avons reçu une subvention pour cela) et voudrions savoir si nous pouvons d’une part utiliser l’IDCC 2770 sur la paie de nos artistes, et utiliser un numéro d’objet pole emploi créé sous le champ “edition phonographique” Cela nous semble plus logique. Mais est ce souhaitable notamment au niveau de Pole emploi ?
Nous avons posé la question à Pole emploi je posterai ici leur réponse. Si quelqu’un connait cette situation, merci de partager votre expérience.
bien cordialement,
Pascal.
bonjour,
j’ai le même problème pour une société de production cinématographique (IDCC 3097) qui produit est également prestataire de productions audiovisuelles (IDCC 2042) et je dois indiquer ce code secondaire dans la case “IDCC de la prestation de travail”.
Le problème est que COOLPAIE ne permet pas (que je sache) d’ajouter un code IDCC supplémentaire dans les paramètres de la société. Je dois donc aller modifier manuellement les AEM après leur dépôt ce qui peut être fastidieux.
merci et cordialement
Philippe
Cette réponse résout ma question.
Bonjour,
depuis la version 4.0.0.8.203 il est possible d’indiquer un IDCC different dans les paies (depuis l’onglet Retenues).
Cordialement,
Anne Sophie
- Le sujet ‘ Plusieurs conventions collectives dans une même structure ?’ est fermé à de nouvelles réponses.