[tarak]

Bonjour.

Tout d’abord, merci pour votre logiciel, pratique et bien fait…

Quelques questions pourtant :

– si je lis bien le tableau de l’urssaf (http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/les_entrepreneurs_de_spectacles_vivants_06.html), lorsque le brut abt d’un cachet isolé est inférieur à l’assiette maxi (12 plaf horaire), la base de cotis CSG CRDS est 97% du brut av abt. Mais sur coolpaie, lorsque je sélectionne cibf, c’est le brut abt qui sert de base… Qu’est-ce qui est juste ?

– est-il possible d’insérer dans la fiche de paie une ligne (juste avant le net à payer) pour remboursement kilométrique forfaitaire (pour que le net à payer le prenne en compte) ?

– le taux Congés spect n’est-il pas à 14.45% le 1er trim 2007 et à 14.25% à partir du 2ème trim ? Or, coolpaie le met à 14.30% sur l’année…

Ouf, c’est fini !

D’avance, mille fois merci pour votre éclairage.

Tarak

Ah non ! une dernière chose : le calcul du plafond des cotisations plafonnées ! Si on prend une période de 6 jours, théoriquement, le calcul est : 2682 x 6/30 = 536.40 euros (plaf mensuel x nbre jours période / 30 jours). Or, coolpaie donne comme résultat 592 euros. Est-ce une erreur ?

[Michel Bulteau]

– si je lis bien le tableau de l’urssaf (http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/les_entrepreneurs_de_spectacles_vivants_06.html), lorsque le brut abt d’un cachet isolé est inférieur à l’assiette maxi (12 plaf horaire), la base de cotis CSG CRDS est 97% du brut av abt. Mais sur coolpaie, lorsque je sélectionne cibf, c’est le brut abt qui sert de base… Qu’est-ce qui est juste ?

Dans le cas d’un engagement inférieur à 5 jours on peut utiliser les cibf (cachet isolé à base forfaitaire) les cotisations Urssaf se calcule dans la limite d’une assiette maximale de 12x plafond horaire de la secu (soit 240€ pour 2007) http://coolpaie.com/wikicoolpaie/index.php/Base_forfaitaire. Donc dans le cas d’un brut abt > 240 € toutes les cotisations Urssaf seront calculées sur la base de 240€ CSG compris.

En revanche si le brut abattu <240 € c'est le brut abattu qui est utilisé pour calculer les cotisations mais (ET IL Y A UN BOGUE EFFECTIVEMENT SUR COOLPAIE) la CSG se calcule sur 97% du brut en non sur le brut abattu. Je vais régler ce souci.

– est-il possible d’insérer dans la fiche de paie une ligne (juste avant le net à payer) pour remboursement kilométrique forfaitaire (pour que le net à payer le prenne en compte) ?

Tu peux insérer un DS (défraiement soumis à cotisation) ou un DNS (défraiement non soumis à cotisation) en fonction du type de défraiement. Se renseigner pour le défraiement kilométrique)

– le taux Congés spect n’est-il pas à 14.45% le 1er trim 2007 et à 14.25% à partir du 2ème trim ? Or, coolpaie le met à 14.30% sur l’année…

Vérifie tes taux dans les paramètres de la paie et modifie les si besoin est.

Ah non ! une dernière chose : le calcul du plafond des cotisations plafonnées ! Si on prend une période de 6 jours, théoriquement, le calcul est : 2682 x 6/30 = 536.40 euros (plaf mensuel x nbre jours période / 30 jours). Or, coolpaie donne comme résultat 592 euros. Est-ce une erreur ?

coolpaie utilise le calcul du plafond en fonction des rubriques de paie en suivant cette tolérance :

Il existe une tolérance permettant d’appliquer le plafond journalier lorsque l’employeur peut justifier sur le contrat de travail et sur le bulletin de salaire les dates de début et de fin des périodes d’activité professionnelle.

mais dans la prochaine version je proposerais le choix du type de plafond.

[tarak]

Merci pour ta réponse si rapide !

tout est clair, sauf la dernière question/réponse :

Citation:

Ah non ! une dernière chose : le calcul du plafond des cotisations plafonnées ! Si on prend une période de 6 jours, théoriquement, le calcul est : 2682 x 6/30 = 536.40 euros (plaf mensuel x nbre jours période / 30 jours). Or, coolpaie donne comme résultat 592 euros. Est-ce une erreur ?

coolpaie utilise le calcul du plafond en fonction des rubriques de paie en suivant cette tolérance : Citation:

Il existe une tolérance permettant d’appliquer le plafond journalier lorsque l’employeur peut justifier sur le contrat de travail et sur le bulletin de salaire les dates de début et de fin des périodes d’activité professionnelle.

mais dans la prochaine version je proposerais le choix du type de plafond.

Mais comment coolpaie obtient-il ce chiffre de 592 euros en base plafonnée pour une période d’engagement de 6 jours (comprenant 4 cachets x 420 brut av abt) ?

[Michel Bulteau]

Dans ce cas précis on parle de 4 cachets sur une période de 6 jours donc ce sont des cachets groupés soit un plafond journalier de 148€ * 4 = 592 €

[tarak]

Dans ce cas précis on parle de 4 cachets sur une période de 6 jours donc ce sont des cachets groupés soit un plafond journalier de 148€ * 4 = 592 €

Je comprend…

Mais il est plus avantageux de calculer le plafond par “l’addition d’autant de trentièmes du plafond mensuel que la période considérée comporte de jours ouvrables ou non ouvrables”, soit : 2682 x nbr jrs / 30.

Bon, j’espère ne pas avoir été trop lourd avec mes observations pointilleuses !

Amicalement.

[Michel Bulteau]

Oui dans ce cas là tu as raison mais si ta période à un jour de plus ce n’est plus le cas. Dans 90% des cas le calcul en fonction de la rubrique de paie est plus intéressante.

[Auteur]

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