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2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
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  • #163492
    TB TBTB TB
    Bloqué

    Bonjour,

    De nouvelles listes nominatives sont mises en place par le CASV-SVP. Avec notamment demande d’une ligne par période travaillée (plus de regroupement).

    A quel moment cette liste sera-t-elle mise à disposition ?

    Bien cordialement

     

    #163494
    TB TBTB TB
    Bloqué

    Bonjour,

    Autre question.

    Dans les anciennes listes nominatives c’est le salaire brut qui est pris en compte et non le salaire brut abattu.

    Sur le site du CASC-SVP il est indiqué :

    “La déclaration comprend la T1 Agirc Arrco, éventuellement abattue, de la masse salariale de l’année écoulée, à partir de laquelle est calculée la cotisation due.”

    Merci de modifier la liste nominative en prenant en compte le brut abattu et non le brut.

    Bien cordialement

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