Cela dépend des précédentes payes de ce salarié dans le cadre de sa profession de metteur en scène au sein de votre entreprise en 2011.
Relisez la discussion concernant la régularisation. Celle-ci s’effectue d’une paye à l’autre dans le cas ou les payes sont alternativement au dessus et au dessous du plafond (162 €/jours en 2011 dans le cas d’Audiens).
Votre salarié à t’il eu d’autre paye en 2011 en tant que metteur en scène chez vous ?
Si oui cette paye (ou ces payes) était-elle au dessus du plafond. Si oui votre cachet de 160.56 € étant en dessous du plafond le fait que votre TA soit à 162 € (plafond / jours) est normal puisqu’il y a régularisation.
Dans ce cas le fait d’avoir une TB négative n’est pas obligatoirement faux.
Imaginons que ce salarié ai eu précédemment un cachet de 180 €, la TA de ce cachet étant de 162 € le manque sur cette TA est alors de 180 – 162 = 18 €. Pour les payes suivantes si elles sont en dessous du plafond la TA sera égale au plafond jusqu’à concurrence de 18 €.
– Si cette paye est de 100 € la TA sera de 118 € et il ne restera plus de régularisation à faire pour la suivante
– Si elle est de 160 € la TA sera de 162 € et il restera (18 – 2) = 16 € a distribuer pour la prochaine paye. etc…