[Philippe Janiere]

Bonjour,

Nous sommes l’association SAAS (Structures des Artistes Associés Solidaires). Je vais être amenée à effectuer les salaires pour plusieurs Cies, sous l’identité de chacune des Cies.

1) Est-il possible d’adhérer au nom du SAAS et d’effectuer ces salaires en multi société. Les DADS, salaires, contrats, etc ressortiront-ils avec le nom de chaque structure.

2) La masse salariale pour déterminer le montant de l’adhésion est elle en salaires bruts salariaux ou salaires brut patronaux ?

3) Quel serait le tarif pour une 1ère année, et les années suivantes.

4) Une des Cies est déjà adhérente à Coolpaie, celà offre t-il des avantages d’adhésion pour l’ensemble ?

4) Certaines de ces structures emploient des permanents (chargée de diffusion en CAE, en contrat Emploi Tremplin, ou encore chargée ou attachée de production en CUI-CAE). Pouvons-nous faire maintenant avec coolpaie des slalaires de permanents ? (idem pour les artistes qui font des ateliers et qui sont déclarés en régime général Pôle Emploi…?

5) Pouvons-nous faire des salaires cadre et non cadre en intermittence, en permanent ?

Nous avons besoin de votre réponse très rapidement, car nous devons prendre notre décision en prochaine AG qui aura lieu dans quelques jours.

Vous remerciant par avance de votre réponse.

Bien cordialement

Françoise Ch

[Michel Bulteau]

1) Est-il possible d’adhérer au nom du SAAS et d’effectuer ces salaires en multi société. Les DADS, salaires, contrats, etc ressortiront-ils avec le nom de chaque structure.

Oui

2) La masse salariale pour déterminer le montant de l’adhésion est elle en salaires bruts salariaux ou salaires brut patronaux ?

C’est le brut soumis à cotisation. (je ne vois pas ce que vous entendez par brut patronaux et brut salariaux)

3) Quel serait le tarif pour une 1ère année, et les années suivantes.

En ce qui concerne une adhésion mono société, le tarif d’adhésion dépend justement de l’estimation de votre brut. Cette estimation déterminera un plafond de brut au delà duquel vous ne pourrez plus faire de paye dans coolpaie. Ce plafond peut-être modifié en cours d’année, le règlement de modification correspondant à la différence d’adhésion.

Pour une adhésion multi-société il convient d’ajouter les bruts de l’ensemble des sociétés gérés pour obtenir le plafond d’adhésion.

Exemple: Vous comptez gérer 5 structures, la première avec un brut maxi de 9 000/an, la seconde de 17 000, la troisième 18 500, la quatrième 27 000 et la dernière 35000 votre tranche d’adhésion correspondra à une adhésion avec un plafond de 106 500 soit une tranche (voir les conditions d’adhésions ici : http://www.coolpaie.fr/coolpaie_paye_intermittent_adhesion.html ) T13 et une adhésion de 400 € HT

4) Une des Cies est déjà adhérente à Coolpaie, celà offre t-il des avantages d’adhésion pour l’ensemble ?

apriori non, mais vous pouvez contacter andré de Spectacles en paie à ce sujet andre@spectaclesenpaie.org

ouvons-nous faire maintenant avec coolpaie des slalaires de permanents ? (idem pour les artistes qui font des ateliers et qui sont déclarés en régime général Pôle Emploi…?

non, coolpaie ne gère pas les permanents.

5) Pouvons-nous faire des salaires cadre et non cadre en intermittence, en permanent ?

intermittents oui, permanents non.[/code]

[Li La]

Bonjour,

Je pensais que la cotisation était calculée sur la masse salariale.

Et j’avais compris : masse salariale = salaires bruts + charges patronales.

Mais c’est donc calculé sur les salaires bruts ? :?:

Lisbet

[Michel Bulteau]

masse salariale = salaires bruts + charges patronales.

vous avez raison, c’est une erreur, le plafond est bien calculé sur le brut.

[Auteur]

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