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un metteur en scene considere comme un artiste, peut -il beneficier d’un abattement, si oui, de 20% ou de 25% ? Bien à vous.
Bonjour, j’ai lu plusieurs fois sur le site de légiculture, et de même sur le site des urssaf que l’abattement est reservé à certains artistes dont le metteur en scène ne fait pas partie ! Je ne crois donc pas qu’il y ait droit, méfiance.
en espérant que le lien marche.
LN
J’ai effectivement trouvé qu’il y a jurisprudence en la matière http://www.legiculture.fr/-Abattement-pour-frais-.html , en revanche j’ai trouvé ceci :http://www.cnc.fr/CNC_GALLERY_CONTENT/DOCUMENTS/Guide_obligations_sociales/F5A_2006_08.pdf Hello, Deux réponse qui peuvent se justifier. En effet pour le metteur en scène, vous pouvez appliquer un abattement mais seulement pour sa partie artistique. Attention, il faut pouvoir ensuite justifier cette partie artistique (création) en cas de contrôle. Dans le cas où le metteur en scène suit une directive qu’on lui a donnée, il ne peut appliquer cet abattemen. Et si dans sa mise en scène, il y a simplement qu’une partie artistique, il faut séparer le salaire en 2 et appliquer l’abattement sur cette partie là.
En espérant être clair, n’hésitez pas pour plus d’infos.
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