ENTREE OU SORTIE EN COURS DE MOIS 

L’embauche ou le départ d’un salarié permanent en cours de mois implique un calcul particulier en paie pour la rémunération du salarié et le plafond de la sécurité sociale. Cette particularité ne s’applique pas aux intermittents.

• En cas d’embauche ou de départ en cours de mois, la rémunération se calcule en fonction du nombre d’heures réellement travaillées sur le mois et en fonction des heures réelles du mois au cours duquel s’effectue l’entrée ou la sortie du salarié.
• Le plafond de la sécurité sociale pour un mois incomplet est fonction du nombre de trentième (ou trente et unième si mois à 31 jours). Le décompte est apprécié en jours calendaires.

Pour expliquer ci-après la gestion dans coolpaie de ces particularités, le cas pris en exemple est celui d’un salarié embauché le 8 septembre sur la base d’un temps plein, c’est à dire 151,67 heures mensualisées.
Son temps de travail est réparti du lundi au vendredi à raison de 7 heures par jour.
Salaire : 2100 €.

Procédure dans coolpaie

Dans un premier temps, il convient de créer une rubrique spécifique, à paramétrer selon le ou les cas et à intégrer dans la fiche de paie du salarié pour le mois concerné.
Pour disposer d’une telle rubrique, dupliquez la rubrique de paie mensuelle qui sera ou a été utilisée dans les autres paies du salarié, dans notre exemple “Mois de 35 Heures”

• depuis “MENU / PARAMETRES DE LA PAIE / onglet RUBRIQUES DE PAIE”  cliquez sur la rubrique “Mois de 35 Heures” et ouvrez l’éditeur de rubrique
• dupliquez la rubrique “Mois de 35 Heures”

Comme pour toute création de rubrique, vous donnerez à cette nouvelle rubrique un nom (1) et un code (2).

1. Le temps de travail
Il se calcule en fonction du nombre d’heures réellement travaillées sur le mois (à la différence des autres paies, mensualisées sur une base de 151,67 heures et 21,67 jours/mois pour une paie à 35h/semaine).
Dans notre exemple, le salarié a commencé à travailler le 8 septembre, il a donc travaillé 17 jours, soit 119 heures.

Cela induit le paramétrage de la rubrique suivant :

• Le plafond “mois” (3) issu de la rubrique dupliquée est conservé
• Le nombre de jours (4) et d’heures (5) de la rubrique doit être modifié en fonction du nombre de jours et d’heures réellement travaillés par le salarié (inclure les jours fériés)

Le nombre de jours de congés (6) pourra être modifié au besoin (voir règles d’acquisition des congés sur sites officiels, code du travail ou convention collective)

Au terme de sa création, la rubrique pourra être intégrée en paie.

2. La rémunération

Elle se calcule également en fonction des heures réelles du mois au cours duquel s’effectue l’entrée ou la sortie du salarié.
Dans notre exemple, sachant que le mois de septembre compte en réalité 22 jours travaillés, soit 154 heures, le montant de la rémunération sera de 1622,72€ (2100/154*119)

• indiquer le montant calculé comme base de rémunération de la rubrique (7)

3. Le plafond de la sécurité sociale

Il est fonction du nombre de trentième pour un mois à 30 jours, de trente et unième pour un mois à 31 jours.
Ce plafond (8) est automatiquement calculé par coolpaie selon la période de paie.