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Étiqueté : ,

4 sujets de 1 à 4 (sur un total de 4)
  • Auteur
    Messages
  • #72383
    Piaia CharlènePiaia Charlène
    Participant

    Bonjour,

    je vous écris car sur coolpaie, le taux AT est passé à 1,70 depuis le 1er janvier 2020.

    Or, je viens de recevoir un courrier de l’URSSAF, me disant que je devrais être à 1,60.

    “Je constate
    que vous avez fait application d`un taux accident du travail erroné au regard du taux notifié par la Carsat.”

    C’est différent pour chaque caisse retraite ? (par région ?)

    Je vais bien entendu les contacter mais je voulais votre avis sur la question, une actualisation du logiciel qui date de si peu de temps, je trouve étonnant de devoir le modifier …

    Merci pour votre aide

    #72466
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Bonjour,

    C’est différent pour chaque caisse retraite ? (par région ?)

    il y a de très nombreux codes de risque AT. Ces codes dépendent de l’évaluation des risques au travail de votre entreprise.

    Celui dont vous parlez est certainement le code 923AD mais ce n’est apriori pas celui qui vous a été notifié.

    Vous devez appliquer le code AT (et donc le taux qui correspond) qui a été appliqué à votre entreprise.

    #72999
    Piaia CharlènePiaia Charlène
    Participant

    Bonjour,

    Merci pour votre aide.

    Petite précision si d’autres cherchent aussi une réponse à ce sujet : (maintenant que j’ai cherché partout)

    inutile d’appeler votre CARSAT (qui n’a pas de service professionnel au téléphone) ni de passer à la CARSAT la plus proche de chez vous.

    Il faut aller sur le site général de la carsat de votre région (pour moi, il s’agissait de https://www.carsat-aquitaine.fr/)

    -cliquez sur “entreprises”, puis “connaitre et comprendre la tarification AT/MP”.

    Vous aurez un onglet “contacter le service tarification”.

    Il suffira de leur envoyer un mail avec votre numéro siret, votre numéro de téléphone et votre contact.

     

    Les services sont très séparés, même dans la CARSAT d’une région.

    Voilà le plus direct pour une réponse.

     

    Merci encore pour votre réponse,

    Belle journée à vous

    #73000
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Bonjour,

    vous pouvez aussi retrouver votre code et taux AT sur le site de net-entreprise : https://www.net-entreprises.fr/actualites/notification-taux-atmp/

    De plus, normalement vous avez du recevoir une lettre, de part de la CARSAT, en début d’année vous notifiant ce code et ce taux.

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