Si les payes précédentes du salarié concerné ont été alternativement (au moins une fois) au-dessus ou en-dessous du plafond, il y a régularisation des bases plafonnées.Voici un extrait du site de l’Urssaf :

Citation :

Régularisation

Vous devez régulariser les cotisations plafonnées de vos salariés dont la rémunération est tantôt supérieure, tantôt inférieure au plafond mensuel.

Vous pouvez effectuer cette régularisation de façon progressive d’une paie sur l’autre ou, une fois par année civile, sur la dernière paie.

Calcul de la régularisation :

1. Pour chaque salarié, faire la somme des rémunérations payées entre le 1er jour et le dernier jour de l’année civile. 2. calculer le plafond cumulé depuis le 1er jour de l’année jusqu’au dernier, en tenant compte de l’éventuelle réduction du plafond. 3. calculer les cotisations plafonnées dans la limite du plafond cumulé. 4. Comparer le montant des cotisations plafonnées au total des cotisations plafonnées versées au cours de l’année civile. La différence constitue le versement régularisateur.

Cela est vrai pour toutes les retenues plafonnées Audiens et Urssaf. Pour les Artistes il n’y a pas de régulation Urssaf (voir ici : http://coolpaie.fr/Documents/les_entrepreneurs_de_spectacles_vivants.pdf ). Le principe est le suivant: prenons le plafond Audiens TA (prévoyance) pour des payes de techniciens. Si vous faites une paye supérieure au plafond, exemple 180 Euros, la retenue prévoyance sera calculée sur 167 Euros. Si la paye suivante est en-dessous du plafond, exemple 80 Euros, la retenue Prévoyance sera calculée sur 80 + (180-167) soit 93 Euros. Il y a régularisation du plafond. La régularisation tend à ce que la somme des plafonds soient égale à la fin de l’année au Brut mais seulement à condition que cela soit possible c’est à dire si vous payez les mêmes salariés alternativement en-dessous et au-dessus du plafond.

Pour résumer :

Pour un même employé et un même statut (artiste, cadre, non cadre, artiste cadre) – Toutes les payes de l’année au-dessus du plafond -> pas de régularisation – Toutes les payes de l’année au-dessous du plafond -> pas de régularisation – Alternativement des payes au-dessous et au-dessus (et inversement) -> Régularisation

Cela peut apparaître sur toutes les bases plafonnées, TA, TB, TC