message coolpaie du 06/04/2016

Bonjour à tous,

Ce message concerne exclusivement les TAUX ARTISTE URSSAF 2016 :

vous avez peut-être remarqué que les taux Urssaf pour les Artistes sur le site de l’Urssaf ont changé plusieurs fois au cours du trimestre et ont encore évolué la semaine dernière pour indiquer désormais des taux à 3 décimales.
Ces derniers taux permettent désormais un cumul correspondant exactement au BRC dans le cas des Artistes (ligne 312D à 14,77%)
En revanche pour les Artistes Fonctionnaires le cumul reste incorrect et ne correspond pas au BRC 13,525% au lieu de 13,53%.

Afin d’harmoniser les taux, obtenir un cumul des taux Urssaf déplafonnés correspondant au BRC (Non Fonctionnaire et Fonctionnaire, ligne 312D et 318D) et avoir un cumul taux Urssaf salariales déplafonnés correspondant au site de l’Urssaf permettant d’avoir un net correct voici ce que nous vous proposons :

1 – Le taux salarial Vieillesse Déplafonné passe dans coolpaie de 0,25% à 0,24%
2 – Le taux patronal Allocations Familiales taux réduit passe dans coolpaie de 2,40 % à 2,41%

Ainsi :
– le cumul 312D reste correct à 13,77%
– le cumul 318D (fonctionnaire) est correct à 13,77 – 0,24 = 13,53%
– le cumul des taux urssaf salariaux correspond au divau Urssaf : 0,24 + 0,53 (coolpaie) = 0,245 + 0,525 (divau Urssaf) =  0,77

Pour les Artistes :
Cette légère différence de taux modifie de 0,01% le net de vos salariés sur le premier trimestre 2015 si vous choisissez de recalculer les paie du premier trimestre. La différence de net est réellement minime (quelques centimes) et le BRC ne change pas.

Pour les Artistes Fonctionnaires :
Le BRC du premier Trimestre 2016 fait apparaître un taux de la ligne 318D à 13,53% ce qui indique qu’il y a aussi une réduction des Allocations Familiales pour les Artistes Fonctionnaires en 2016 ce qui n’avait pas été clairement indiqué par l’Urssaf et pas pris en compte par coolpaie.
La dernière version de coolpaie (4.0.0.8.157) permet ce nouveau calcul.

Afin de calculer correctement le BRC du premier trimestre vous devez :
1 – mettre à jour vos taux comme indiqué a- dessus, soit manuellement soit via le menu Fichier/Import taux et chiffres clés
2 – recalculer vos paies Fonctionnaire Artiste.

Ce recalcul fera apparaître le taux réduit des Allocations Familiales ainsi que la retenue de régularisation de ce taux en cas de paie > 1,6 SMIC.
Du fait de la légère modification du taux Vieillesse Déplafonné de 0,25% à 0,24% vous aurez une différence de net de quelques centimes.

Bonne paie.

Michel et Anne-Sophie

Retrouvez sur cette page l’ensemble des lettres aux abonnés de 2015 http://www.coolpaie.fr/docs/index.php/Lettres_coolpaie


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