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A quoi correspond le numéro AT (code AT) et où le trouve-t-on ?

  • A chaque numéro de risque AT correspond un taux d’accident du travail qui apparaît dans la fiche de paie sur la ligne du même nom (pour les artistes, le taux est abattu de 30%).
  • A chaque catégorie de travailleurs correspond en général un numéro de risque AT différent (sauf pour les artistes, pour lesquels on utilisera le code AT cas général).
  • Toutes les entreprises n’ont pas obligatoirement les mêmes codes et taux pour les mêmes catégories de salariés. Cela dépend des risques que prennent vos salariés au travail.
  • Ce ou ces numéros vous sont notifiés par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie ou la Caisse Générale de Sécurité Sociale.
    Vous devez contacter la CARSAT de votre région pour qu’elle vous notifie vos codes et taux.
  • Une entreprise de spectacle a en général un seul numéro pour l’ensemble de ses salariés : le code pour les artistes est le même que celui pour les techniciens mais le taux correspondant est abattu de  30%. Elle peut en avoir d’autres si elle emploie d’autres catégories de personnel.
    edit 2017 : Depuis 2017 certains codes ont été regroupés, les codes 923AC et 923BA ont été regroupés sous le code 923AD.
    edit 2018 : il n’y a plus de code AT de type artistes, c’est le code AT cas général qui s’applique dans tous les cas.
    Par exemple, le code 923AD est de 1.6% en 2019; il s’applique tel quel pour les techniciens, il est automatiquement abattu de 30% dans coolpaie pour les artistes (1.12% en 2019, abattement de 30% des taux Urssaf)
  • Le code risque accident de travail a cinq caractères et les lettres contenues dans le code doivent être en majuscule. Un code d’activité professionnelle (code de section AT) est affecté à chaque section d’établissement AT.
  • Pour ajouter ou modifier un code AT, allez dans Menu/Paramètres de la paie, onglet taux AT

Mots clefs: code AT, codeAT, tauxAT, taux AT, 923AD, taux Artiste

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