[Rapha]

Bonjour,

Je viens de m’apercevoir que sur les paies de l’année 2020, la cotisation de la Taxe d’Apprentissage a été déduite 2 fois à un taux de 0,68.

J’ai regardé dans “Paramètres de la Paie”, onglet “Retenues” avec le filtre “Artiste” et au niveau “retenues”, j’ai 2 fois “Taxe d’Apprentissage” en caractères gras, le premier à 0,68% depuis le 01/01/2013 et le second à 0,68% depuis le 01/01/2020.

Y a t’il une explication à ce doublon?

Je voudrais savoir aussi, si une association loi 1901 (donc à but non lucratif) qui emploie seulement des intermittents du spectacle,  doit cotiser pour la Taxe d’Apprentissage même si elle cotise déjà pour l’AFDAS.

Merci, pour vos réponses.

[Michel Bulteau]

Bonjour,

Y a t’il une explication à ce doublon?

oui, vous avez modifié le paramétrage de l’ancienne taxe (celle d’avant l’année blanche de 2019) en supprimant la date de fin d’application. Vous avez donc deux retenues actives au lieu d’une (la nouvelle à partir du 01/01/2020).

Je voudrais savoir aussi, si une association loi 1901 (donc à but non lucratif) qui emploie seulement des intermittents du spectacle,  doit cotiser pour la Taxe d’Apprentissage même si elle cotise déjà pour l’AFDAS.

Il n’y a pas de rapport avec l’AFDAS.
Voyez avec votre inspecteur des impôts, il est seul habilité, en fonction de votre structure, à vous donner une réponse.

[Rapha]

Bonjour,

Laquelle dois je supprimer ou modifier?

[Michel Bulteau]

Bonjour,

Vous devez remettre la date de fin (31/12/2018) à celle de 2013.

[Rapha]

Bonjour,

Et je supprime donc celle que j’ai du ajouter (2020)?

[Rapha]

Je ne vois pas où l’on peut modifier la date de fin

[Michel Bulteau]

Et je supprime donc celle que j’ai du ajouter (2020)?

Non, sinon vous n’en aurez plus.

Je vais vous refaire l’historique :

1 – Avant 2019 il y a une cotisation Taxe Professionnelle (début 2004).
2 – Début 2019 (année blanche de la Taxe) on ajoute une date de fin (31/12/2018) pour supprimer la taxe sur 2019
3 – Début 2020 on ajoute une nouvelle Taxe (avec début au 01/01/2020) pour qu’elle apparaisse de nouveau en 2020.

Vous, vous avez supprimé la date de fin du 31/12/2018, donc vous vous retrouvez avec deux taxe.
Il faut donc remettre le paramétrage par défaut c’est à dire la date de fin du 31/12/2018 sur la taxe qui date de 2004

[Michel Bulteau]

Je ne vois pas où l’on peut modifier la date de fin

La ou vous l’avez enlevé sur le paramétrage de la retenue

[Rapha]

OK, merci je n’avais pas vue qu’il fallait aller dans le menu “édition des retenues” pour modifier ce paramètre.

Merci.

[Auteur]

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