[Joël Flambard]

Nous sommes un petite association avec un salarié régulier et un ou deux autre parfois. Nous ne sommes pas assujetti à L’IS. Aussi que devons nous cocher et décocher comme cotisations concernant la TA ?

A priori nous ne devrions pas avoir de TA, donc il nous faut décocher les 3 lignes qui la concerne ? (Dont Deux lignes Urssaf).

Pour le FNAL c’est flou également, que faut’il activer ou désactiver ?

merci de vos réponses

Joël

[Joël Flambard]

Bonjour,

Je poursuit sur la taxe d’apprentissage :

Dans nos paramêtre de société il était bien inscrit “non-assujettissement” et la TA était bien décochée…et cela a priori depuis longtemp…et pourtant nous avons sur toute l’année 2022 et jusqu’a ce jour une cotisation URSAFF TA PRINCIPALE dans nos charges. En effet, dans les parametres de la paye, les cotisations URSAFF TA étaient active…

Il est étonnant que le logiciel n’ai détecté pas cette incohérence, je poste un support ticket à ce propos.

[bulles]

Bonjour Monsieur,

J’ai eu exactement le même cas de figure, auriez-vous eu une réponse ? Est-il possible de me donner les détails ? En vous remerciant, cordialement

[Auteur]

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