10 Derniers messages des Forums

Forum/SujetRéponses
vos questions
anomalie URSSAF boc de régularisation
6
report des erreurs / coolpaie windows
DLL manquant, impossible de démarrer coolpaie / GZipx64.dll
24
report des erreurs / coolpaie mac
report des erreurs / coolpaie mac
0
utilisation version windows
Signature absente sur les AEM
3
remarques – améliorations / coolpaie mac
Export AEM/BP/CS mensuel par salarié
2
Windows
Windows
0
cotisations et chiffres clés
Bug Taxe Apprentissage
2
droit social – Autres
droit social – Autres
0
droit social – Audiens
CASC SVP EDI NOUVEAU FORMAT
8
le site de coolpaie
le site de coolpaie
0
3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #176941
    Joël FlambardJoël Flambard
    Participant

    Nous sommes un petite association avec un salarié régulier et un ou deux autre parfois. Nous ne sommes pas assujetti à L’IS. Aussi que devons nous cocher et décocher comme cotisations concernant la TA ?

    A priori nous ne devrions pas avoir de TA, donc il nous faut décocher les 3 lignes qui la concerne ? (Dont Deux lignes Urssaf).

    Pour le FNAL c’est flou également, que faut’il activer ou désactiver ?

    merci de vos réponses

    Joël

    #177478
    Joël FlambardJoël Flambard
    Participant

    Bonjour,

    Je poursuit sur la taxe d’apprentissage :

    Dans nos paramêtre de société il était bien inscrit “non-assujettissement” et la TA était bien décochée…et cela a priori depuis longtemp…et pourtant nous avons sur toute l’année 2022 et jusqu’a ce jour une cotisation URSAFF TA PRINCIPALE dans nos charges. En effet, dans les parametres de la paye, les cotisations URSAFF TA étaient active…

    Il est étonnant que le logiciel n’ai détecté pas cette incohérence, je poste un support ticket à ce propos.

    #195081
    bullesbulles
    Participant

    Bonjour Monsieur,

    J’ai eu exactement le même cas de figure, auriez-vous eu une réponse ? Est-il possible de me donner les détails ? En vous remerciant, cordialement

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
UNE RECHERCHE ?
RECHERCHE X