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Résolution du Sujet: Répondu
2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
  • Auteur
    Messages
  • #112482
    Répondu
    scenopolisscenopolis
    Participant

    Bonjour,

    je viens de rencontrer le même problème,

    cependant l’écart entre les taux Urssaf attendus et les taux de mes paies est de 1,05

    cela correspond à la Cotisation salariale maladie supplémentaire dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, ce qui correspond bien ma société. la majoration équivalente pour les technicien est pourtant prise en compte sans soucis jusqu’à présent dans les DSN, y a-t-il un paramétrage supplémentaire spécifique pour cette majoration correspondant aux artistes ?

    Merci beaucoup

     

    #112669
    Réponse Acceptée
    Michel BulteauMichel
    Maître des clés

    Cette réponse résout ma question.

    Bonjour @scenopolis,

    J’ai déplacé votre message car vous l’avez posté dans une vieille conversation de 2017 qui n’a pas de rapport direct avec votre question.

    Faire attention a ne pas déterrer de vieilles conversations qui la plupart du temps sont obsolètes. Préférer ouvrir de nouveaux sujets.

    y a-t-il un paramétrage supplémentaire spécifique pour cette majoration correspondant aux artistes ?

    Contrairement aux non artistes, qui ont une retenue “Assurance Maladie MAJ AL” en plus en Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle à 1.5%, les artistes Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle sont gérés par un code DUCS différent, 313 au lieu de 312 et n’ont donc pas de retenue “Assurance Maladie MAJ AL” supplémentaire.

    Si vous avez une retenue supplémentaire à 1.05% (1.5% abattu de 30%) pour vos artistes Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle c’est que vous avez modifié le paramétrage de base de coolpaie, en particulier la retenue “Assurance Maladie MAJ AL” que vous avez ajouté au plan de paie Artiste, ce qui est une erreur.

    Vous devez corriger votre plan de paie artiste en désactivant cette retenue supplémentaire et en activant les retenues spécifiques artiste Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle dans les paramètres de la société en cochant la case Als./Lor. devant le code postal de la société.
    Une fois cela fait vous devrez éventuellement recalculer les paies artistes, non encore déclarées en DSN, pour qu’elles tiennent compte du nouveau plan de paie.

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois et 2 semaines par Michel BulteauMichel.
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