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Accueil Forums pas encore inscrit vos questions remboursement frais km

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
  • Auteur
    Messages
  • #5716
    estelle RICHIR Estelle
    Gribouille
    Participant

    Bonjour,

    (Nouvellement inscrite, je suis en pleine decouverte, ne m’en veuillez pas si ma question a déjà été posée, je ne l’ai pas trouvée sur le forum)

    Je voudrais inscrire les remboursements de frais km, avec un certain barême sur les fiches de paie, comment puis-je faire?

    (les rubriques DNS et DS concernent les repas si je ne m’abuse?)

    Merci pour vos réponses,

    Cordialement,

    Gribouille.

    #11994
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    les DS et DNS concernent les défraiements quel qu’ils soient, de bouche ou autres.

    Dans le cas des frais professionnels l’employeur et l’artiste, d’un commun accord, ont le droit de choisir l’abattement pour frais professionnels ou pas et dans l’un ou l’autre cas les frais seront donc soumis à cotisation ou pas. C’est la règle de non cumul.

    Mais dans le cas des artistes pour les frais de déplacement la règle peut être différente et les défraiement de transport non soumis à cotisation même dans le cas du choix de l’abattement.

    A lire sur le site de l’URSSAF:

    http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/secteur_artistique/vos_salaries_-_vos_cotisations/taux_et_montants_01.html

    -> Règle de non-cumul

    En cas d’option pour la déduction pour frais professionnels, la base de calcul des cotisations est donc constituée par le montant global des rémunérations, indemnités, primes, gratifications y compris, le cas échéant, les indemnités versées au titre de remboursement de frais professionnels et les avantages en nature.

    Ce principe de non-cumul connaît cependant des exceptions.

    Ainsi ne sont pas réintégrées dans l’assiette de cotisations :

    * Les indemnités journalières de « défraiement » versées aux artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques ainsi qu’aux régisseurs de théâtre qui participent à des tournées théâtrales ;

    * Les allocations de « saison » allouées aux artistes, musiciens, chefs d’orchestre et autres travailleurs du spectacle engagés par les casinos ou les théâtres bénéficiant de subventions des collectivités territoriales pendant la durée de la saison ainsi que, le cas échéant, leurs frais de déplacement. Il en est de même pour les répétitions effectuées dans le cadre de la saison ;

    * Les allocations et remboursements de frais perçus par les chefs d’orchestre, musiciens et choristes à l’occasion de leurs déplacements professionnels en France et à l’étranger. il en est de même pour les répétitions effectuées dans le cadre de ces déplacements ;

    #11995
    estelle RICHIR Estelle
    Gribouille
    Participant

    Bonsoir Michel,

    Et merci pour la première réponse (rapport aux textes concernant les défraiements)

    Mais je suis en train de faire mes paies et voudrait faire apparaitre sur la fiche de paie:

    frais kilometriques

    repas

    pouvoir les differencier quant il s’agit de repas ou de frais kilometriques (car notamment quand il y a des dates, nous avons les deux)

    au lieu de seulement une ligne defraiements non soumis avec un montant à côté non expliqué

    Est-ce possible?

    Comment puis-je faire?

    #11996
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Est-ce possible?

    Non ce n’est pas possible dans coolpaie.

    En général ce type de libellé de défraiement est précisé dans le contrat et pas toujours sur la feuille de paye.

    Comment puis-je faire?

    je n’ai pas de solution aujourd’hui a vous proposer dans coolpaie.

    #61544
    Admin tradethik
    tradethik
    Participant

    Bonjour,

    Je relance ce sujet car j’inscris tous les défraiements kilométriques sur les fiche sde paie.

    Pour plus de lisibilité pour les salariés (comme pour l’urssaf en cas de contrôle), je voudrai pouvoir mettre à quoi correspond chaque défraiement. Je n’ai connaissance des trajets effectifs que tard dans le mois. Il est donc préférable pour moi de les faire apparaître dans la fiche de paie plutôt que dans le contrat.

    Est-il prévu un update en ce sens ?

    Merci de votre réponse.

    #61569
    annesophi
    annesophi
    Admin bbPress

    Bonjour,

    il est tout à fait possible de créer des rubriques de paie dont vous pourrez personnaliser l’intitulé, voir le guide des rubriques à ce sujet : https://coolpaie.fr/question/guide-des-rubriques-de-paies/

     

    Cordialement,

    Anne Sophie

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