[Olivia Coudert]

Bonjour,

(Nouvellement inscrite, je suis en pleine decouverte, ne m’en veuillez pas si ma question a déjà été posée, je ne l’ai pas trouvée sur le forum)

Je voudrais inscrire les remboursements de frais km, avec un certain barême sur les fiches de paie, comment puis-je faire?

(les rubriques DNS et DS concernent les repas si je ne m’abuse?)

Merci pour vos réponses,

Cordialement,

Gribouille.

[Michel Bulteau]

les DS et DNS concernent les défraiements quel qu’ils soient, de bouche ou autres.

Dans le cas des frais professionnels l’employeur et l’artiste, d’un commun accord, ont le droit de choisir l’abattement pour frais professionnels ou pas et dans l’un ou l’autre cas les frais seront donc soumis à cotisation ou pas. C’est la règle de non cumul.

Mais dans le cas des artistes pour les frais de déplacement la règle peut être différente et les défraiement de transport non soumis à cotisation même dans le cas du choix de l’abattement.

A lire sur le site de l’URSSAF:

http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/secteur_artistique/vos_salaries_-_vos_cotisations/taux_et_montants_01.html

-> Règle de non-cumul

En cas d’option pour la déduction pour frais professionnels, la base de calcul des cotisations est donc constituée par le montant global des rémunérations, indemnités, primes, gratifications y compris, le cas échéant, les indemnités versées au titre de remboursement de frais professionnels et les avantages en nature.

Ce principe de non-cumul connaît cependant des exceptions.

Ainsi ne sont pas réintégrées dans l’assiette de cotisations :

* Les indemnités journalières de « défraiement » versées aux artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques ainsi qu’aux régisseurs de théâtre qui participent à des tournées théâtrales ;

* Les allocations de « saison » allouées aux artistes, musiciens, chefs d’orchestre et autres travailleurs du spectacle engagés par les casinos ou les théâtres bénéficiant de subventions des collectivités territoriales pendant la durée de la saison ainsi que, le cas échéant, leurs frais de déplacement. Il en est de même pour les répétitions effectuées dans le cadre de la saison ;

* Les allocations et remboursements de frais perçus par les chefs d’orchestre, musiciens et choristes à l’occasion de leurs déplacements professionnels en France et à l’étranger. il en est de même pour les répétitions effectuées dans le cadre de ces déplacements ;

[Olivia Coudert]

Bonsoir Michel,

Et merci pour la première réponse (rapport aux textes concernant les défraiements)

Mais je suis en train de faire mes paies et voudrait faire apparaitre sur la fiche de paie:

frais kilometriques

repas

pouvoir les differencier quant il s’agit de repas ou de frais kilometriques (car notamment quand il y a des dates, nous avons les deux)

au lieu de seulement une ligne defraiements non soumis avec un montant à côté non expliqué

Est-ce possible?

Comment puis-je faire?

[Michel Bulteau]

Est-ce possible?

Non ce n’est pas possible dans coolpaie.

En général ce type de libellé de défraiement est précisé dans le contrat et pas toujours sur la feuille de paye.

Comment puis-je faire?

je n’ai pas de solution aujourd’hui a vous proposer dans coolpaie.

[tradethik]

Bonjour,

Je relance ce sujet car j’inscris tous les défraiements kilométriques sur les fiche sde paie.

Pour plus de lisibilité pour les salariés (comme pour l’urssaf en cas de contrôle), je voudrai pouvoir mettre à quoi correspond chaque défraiement. Je n’ai connaissance des trajets effectifs que tard dans le mois. Il est donc préférable pour moi de les faire apparaître dans la fiche de paie plutôt que dans le contrat.

Est-il prévu un update en ce sens ?

Merci de votre réponse.

[annesophi]

Bonjour,

il est tout à fait possible de créer des rubriques de paie dont vous pourrez personnaliser l’intitulé, voir le guide des rubriques à ce sujet : https://coolpaie.fr/question/guide-des-rubriques-de-paies/

 

Cordialement,

Anne Sophie

[tradethik]

Bonjour,

Merci pour votre réponse. J’ai déjà crée une rubrique “défraiement kilométrique”. Cependant, je souhaite aller plus loin en notant par exemple le trajet ou au moins le nombre de kilomètres, voir le taux de remboursement forfaitaire. Car pour l’instant ma fiche de paie ressemble à:

• 1 défraiement kilométrique 15€
• 1 défrichement kilométrique 212€
• 1 défraiement kilométrique 164€

Sans aucune explication. J’ai des feuille de frais à côté mais le bulletin de salaire n’y fait pas référence.

Suite à votre message j’ai fais des tests en suivant l’exemple de création de rubrique:

• je tente désespérément de créer un chiffre clef dont le TAUX est 30% . Un message d’erreur apparaît, me disant que “ce paramétrage nécessite un montant”

• j’ai crée une rubrique défraiement kilométrique dont le calcul est basé sur ce chiffre clé

Cela dit, je sais que cette solution est bancale puisque je devrais ensuite, dans ma fiche de paie demander 152 défraiements kilométriques pour un montant total de 45,6€ au lieu 1 défraiement kilométrique de 152 km pour un montant de 45,6€.

Pourriez-vous me dire s’il est possible d’être plus clair dans la fiche de paie ou dans le contrat?

Merci de votre aide.

 

[annesophi]

Bonjour,

même si le bulletin n’a pas vocation à se substituer au contrat de travail ou à une note de frais, il reste tout à fait possible de détailler l’intitulé de la rubrique de paie et de rajouter à “defraiement kilometrique ” par ex “850 km Paris Montpellier” le nombre de caractère le permet. Cela implique de créer une rubrique de paie par déplacement ou de modifier la rubrique de paie créée à chaque déplacement.

 

Concernant la création et le paramétrage de vos chiffres clés et rubriques calculées nous pouvons si vous le souhaitez vous accompagner dans le cadre de l’infogérance : https://coolpaie.fr/infogerance/

Pour cela merci d’ouvrir un ticket : https://coolpaie.fr/support-ticket/

 

Cordialement,

Anne Sophie

[Auteur]

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