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- Messages
Bonjour, je viens de me rendre compte juste maintenant qu’il fallait appliquer le code AT 923 AD à 1,7% même pour les artistes ! En fait j’étais resté sur le 923 AC.
Bon ça c’est une chose, mais du coup il faut que je refasse mes paies de juin, et je n’y arrive pas. Je modifie la paie en appliquant le code 923 AD mais le taux dans mes fiches de paies est toujours de 1,19%…
Même si je fais une nouvelle paie pour juillet et que je sélectionne le code 923 AD, dans la fiche de paie j’ai toujours 1,19%. Pourtant dans les paramètres de la paie, le code 923 AD est bien avec le taux de 1,7%…Merci !
Bonjour,
Ce sujet a été abordé dans la lettre aux abonnés du 13/01 que vous retrouverez via ce lien : https://coolpaie.fr/lettres_abonne/
Il est normal que vos paies artistes contiennent un taux AT à 1,19 % qui correspond au taux cas général (1,70%) moins l’abattement pour taux réduit des artistes (-30%).
Le taux AT artiste est géré directement dans la retenue accident du travail.
Cordialement,
Anne Sophie
Merci ! Je pensais qu’il n’y avait plus d’abattement de 30%. D’ailleurs c’est ce que m’a dit la Carsat… Le truc c’est que suite à changement de SIRET l’Urssaf n’ayant pas reçu la notification de la Carsat nous a collé le code 927CC d’office. Je dois leur donner la copie du courrier et du coup j’ai mis tout a plat. Bon très bien merci encore !
re bonjour,
je vous confirme que les taux réduits pour les artistes sont bien toujours en vigueur, voir le site de l’ Urssaf à ce sujet : https://www.urssaf.fr/portail/home/auteurs-artistes-du-spectacle-ma/auteurs-artistes-du-spectacle-ma/les-spectacles-vivants/vous-etes-organisateur-de-spec-2/le-paiement-des-cotisations/taux-reduits.html
Cordialement,
Anne Sophie
Merci. En fait la dame de la Carsat m’a dit ” si vous appliquez la réduction sur vos paies et que l’Urssaf l’applique aussi ensuite, ça fera 2 fois -30% ” !
Bon déjà que j’ai eu un mal fout à avoir la Carsat au téléphone, la première fois on m’a dit ” ah non c’est pas nous qui nous occupons du taux AT, faut contacter la CPAM ” :-)
Bref tout rentre dans l’ordre petit à petit, merci !Bonjour,
Nous devons utiliser le risque 913 EA avec un taux de 1.4%. Normalement, avec un abattement de 30% nous devrions arriver à un taux de 0.98%. Or Coolpaie inscrit dans la paie un taux de 1.19%.
J’ai donc effectué la DSN de Mai et Juin avec ces taux et j’ai reçu un message de l’URSSAF me précisant que je n’utilise pas le bon taux (1.19% au lieu de 0.98%).
Comment faire pour que Coolpaie applique un abattement de 30% ?
Merci, Cordialement, Claire Jolly
Cette réponse résout ma question.
Bonjour,
Bonjour,
le taux AT pour les artistes n’est pas géré par le code AT mais directement par la retenue Accident du travail Artiste.
Le problème est qu’en début d’année l’Urssaf nous a indiqué que le taux AT artiste serait de 1,19% en 2018. Il s’avère que, sans prévenir les éditeurs ni les utilisateurs, ils ont changé d’avis et que désormais le taux AT artiste correspond au taux AT cas général – 30%.
C’est pourquoi vous devez désormais modifier le taux AT dans la retenue Accident du travail artiste afin qu’il corresponde à votre taux AT cas général -30%, soit pour vous 0,98%
Bonjour Michel, Je viens de modifier le taux AT de cette manière :
Menu/Paramètres de la Paie/Retenues/AccTravailArtiste/j’ouvre le cadenas et j’écris ici 0.98 et je valide = OK
J’ai ré-édité les paies = OK
Je prépare la DSN et là Coolpaie me dit
“les paies semblent incorrectes. Il y a plusieurs valeurs (1.19% et 0.98%) pour le même code DUCS (312a) dans vos paies sur la période”
et
“Vous avez des taux AT différents (0.98% et 1.19%) pour le même code AT (312A) sur le même mois pour le code DUCS 312*913EA”
Je ne vois pas comment faire sachant que dans Paramètres de la paie/taux AT/j’avais déjà renseigné ne numéro 913EA avec un taux de 1.4% et c’est ce taux que j’utilise dans les paies. D’ailleurs, bien que je sélectionne ce numéro, Coolpaie indiquait 1.19% dans la paie et jamais 0.98% (comme si Coolpaie prenait le taux 923, 1.7%)
Merci de votre aide
Bonjour,
“les paies semblent incorrectes. Il y a plusieurs valeurs (1.19% et 0.98%) pour le même code DUCS (312a) dans vos paies sur la période”
Cela veut seulement dire que vous avez encore des paies artiste ayant le taux 1,19% pour ce mois.
Recalculez toutes les paies du mois pour qu’elles tiennent compte du nouveau taux.Pour vérifier si vos paies contiennent bien le taux 0,98 et non pas 1,19 regardez dans l’onglet retenue de la mise à jour des paies sur la ligne Accident du travail artiste.
Evolution taux AT artiste
Faisant suite à différentes évolutions de l’Urssaf concernant le calcul du taux AT artiste au cours de l’année 2018, a partir de la version 4.0.0.8.227, le taux de la retenue Accident du travail Artiste est calculé automatiquement (abattement de 30%) à partir du taux du code AT indiqué dans la création de la paie.
Par exemple si vous indiquez un code 923AD dans la paie (1,7% en 2018) le taux de la retenue Accident du travail artiste sera calculée automatiquement à 1,19%.Bonjour,
En voulant extraire ma DSN de septembre, j’obtiens le message suivant : “- ERREUR bordereau Urssaf : – Le cumul des bases de calcul déplafonnées n’est pas égal au cumul des bases de calcul AT pour le code DUC 312. Vos paies sont certainement fausses.”
En vérifiant mes paies, je m’aperçois que les paies des artistes cadres n’ont pas eu de retenues AT ce mois-ci. (Elles y étaient en Mai et, entre Mai et septembre, je n’ai pas fait de paies cadres). J’ai vérifié dans “paramètres de la paies” que la retenue AT était bien activée pour les “artistes cadres”. Que puis-je faire ? Merci !
Suite à votre lettre aux abonnés de ce jour, j’ai remplacé le taux AT 923AD par le 923 AD Cas général et cela a marché. Merci.
Bonjour,
la ligne accident du travail artiste n’apparait plus dans les cotisations
lors de la DSN ça me dit:
vos paies d’artiste ne contiennent pas de retenue Accident du travail. Vos paies sont certainement fausses.
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