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Accueil Forums utilisation de coolpaie cotisations et chiffres clés Problème abattement pour taux AT

Résolution du Sujet: Répondu
13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)
  • Auteur
    Messages
  • #40474
    Répondu
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour !

    Suite à la version 4.0.0.8.227, il y a un abattement de 30% sur le Taux AT Artiste. Je suis metteuse en scène et l’Urssaf me dit que je ne bénéficie pas de l’abattement de 30%. Mon taux AT devrait donc être de 1,19% et non 0,98%. Or, je n’arrive pas à faire la modif du code 913EA dont je dépends mais dont dépendent aussi les acteurs qui eux ont (probablement je n’ai pas vérifié) l’abattement.

    Où et comment faut-il faire cette modif pour être dans les clous de l’Urssaf ?

    Merci beaucoup !

    #40483
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Bonjour,

    L’abattement de 30% concerne tous les taux Urssaf (pas seulement le taux AT) et s’applique aux Artistes, à tous les Artistes et exclusivement aux Artistes.

    Mon taux AT devrait donc être de 1,19% et non 0,98%

    Pour quel code AT ? Si vous parlez du code AT 923AD le taux en 2018 est de 1,7% et le taux Artiste (abattu 30%) de 1,19% !

    Je suis metteuse en scène et l’Urssaf me dit que je ne bénéficie pas de l’abattement de 30%. Mon taux AT devrait donc être de 1,19% et non 0,98%

    Si votre code AT est 923AD et que l’urssaf vous indique qu’il devrait être de 1,19% ce n’est pas que vous ne bénéficiez pas de l’abattement c’est que le taux abattu n’est pas correct.

    #40505
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour

    Oui, il s’agit du taux AT 923AD. Il apparait à 0,98% sur mes fiches de paye.

    De ce que je comprends de votre retour, il faut que je modifie le taux abattu. Comment puis-je faire ça ? Pouvez-vous m’indiquer la démarche ?

    Là où je bugg aussi, c’est que je ne sais pas non plus si cette modification doit se faire pour “cas général”, “artistes cadres”, ou…?

    Merci de votre aide et bonne journée.

    #40531
    Réponse Acceptée
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Cette réponse résout ma question.

    De ce que je comprends de votre retour, il faut que je modifie le taux abattu. Comment puis-je faire ça ? Pouvez-vous m’indiquer la démarche ?

    Non, vous devez modifier le taux nominal de votre code AT c’est à dire celui qui vous a été notifié par la CARSAT en début d’année, soit 1,7% en 2018 pour le code 923AD.
    coolpaie abattra automatiquement ce taux de 30% pour les artistes. Tout cela a été indiqué dans la dernière lettre aux abonnés ainsi que dans cette FAQ : https://coolpaie.fr/question/code-at-2018/
    Pour modifier votre taux AT voyez cette vidéo : https://vimeo.com/251124738 (la vidéo indique comment ajouter un taux, vous, vous devez modifier le taux 2018)

     

     

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 semaine et 2 jours par Michel Bulteau Michel Bulteau.
    #41273
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour Michel,

    Merci pour votre retour. Etant en répétitions, je n’ai pu vous répondre plus tôt. Le taux 923AD est bien de 1,70%. Seulement quand je fais une fiche de paye artiste, je suis obligée de sélectionner le taux 913EA qui est à 1,40% et sur lequel s’applique l’abattement. Le taux 923AD m’est refusé.
    Je ne peux donc :
    – ni modifier le taux 913 EA pour le faire passer à 1,70%
    – ni appliquer le code AT 923AD pour les fiches de paye artistes quand je crée la paye.

    Y a-t-il une autre issue ?

    Merci et bonne journée.

    #41279
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Bonjour,

    Seulement quand je fais une fiche de paye artiste, je suis obligée de sélectionner le taux 913EA

    Ce n’est pas un choix, vous devez utiliser votre code AT pas un autre.

    Dans un premier temps vous devez vérifier quel est le code qui vous a été notifié par la CARSAT

    #41540
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour

    Après beaucoup d’allers et retours avec le carsat, nous relevons bien du 923AD mais il semblerait que le nécessaire n’a pas été fait en terme de “reconnaissance” auprès de l’urssaf malgré les courriers de confirmation de l’attribution de ce code AT.

    Du coup, jusqu’à présent nous avons fonctionné avec le 913EA (cas général) pour les artistes et il n’y avait pas de problème sauf depuis le mois d’octobre…

    Avons-nous un recours d’après vous ?

    Merci beaucoup et bonne journée.

    #41573
    Lambdahahahahaha Mooumoune
    Lambdaa
    Participant

    pas de problème sauf depuis le mois d’octobre…

    Depuis le mois d’octobre coolpaie calcule automatiquement le taux Artiste (abt. de 30%) à partir du taux nominal de votre code.

    Ex 923AD, taux nominal 1,7%, taux artiste 1,19% (abt. 30%)

     

    #41833
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour

    Oui, j’ai bien compris ce point mais le problème est que je ne peux pas sélectionner le code 923AD quad je crée mes fiches de paye pour les artistes. Je suis obligée par coolpaie (et sans doute en amont par l’urssaf ?) de mettre le taux 913EA d’où le problème !
    Si je pouvais sélectionner le taux 923AD, cela serait résolu.

    Le seul code que je peux mettre pour les artistes sur la fiche de paye est le code cas général 913EA et je n’arrive pas à le changer quand je crée les fiches de paye, même si je dispose d’un courrier de la Cramif disant que nous dépendons du taux 923AD, courrier que j’ai communiqué à l’urssaf déjà plusieurs fois. Pour info, je peux utiliser ce code pour créer les fiches de paye techniciens mais pas les fiches de paye artistes.

    Avez-vous la possibilité de me permettre d’utiliser le code 923AD pour les artistes sur les fiches de paye ? Avez-vous besoin que je vous communique aussi ce courrier pour cela ?

    J’essaie d’être le plus clair possible mais il y a qque chose d’un peu absurde là-dedans…

    Merci.

    #41846
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Le seul code que je peux mettre pour les artistes sur la fiche de paye est le code cas général 913EA

    Par ce que vous l’avez indiqué comme étant votre code CAS GENERAL c’est à dire le code principal de votre société.

    Si vous souhaitez utiliser le code 923AD indiqué le comme code CAS GENERAL dans les paramètres de la paie onglet taux AT

    J’essaie d’être le plus clair possible mais il y a qque chose d’un peu absurde là-dedans…

    Ce n’est qu’un problème de paramétrage

    Avez-vous la possibilité de me permettre d’utiliser le code 923AD pour les artistes sur les fiches de paye ? Avez-vous besoin que je vous communique aussi ce courrier pour cela ?

    coolpaie est un logiciel de paie paramétrable, vous l’utilisez comme vous le souhaitez sous votre entière responsabilité.
    Nous ne faisons que développer coolpaie, le mettre à votre disposition et vous aider à l’utiliser si besoin est, nous n’intervenons pas dans votre paie.

    #42027
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour Michel

    Merci beaucoup. J’ai fait la modification de paramétrage du code 923AD comme cas général. Ca devrait marcher !
    y a-t-il une possibilité de simulation pour vérifier que c’est ok ?

    Bonne journée.

    #42028
    Michel Bulteau
    Michel Bulteau
    Admin bbPress

    Bonjour,

    y a-t-il une possibilité de simulation pour vérifier que c’est ok ?

    Vérifier quoi ? Le taux pris en compte ? Dans les retenues quand vous calculez votre paie !

    #42154
    petitsform
    petitsform
    Participant

    Bonjour,

    Oui, vérifier le taux sans éditer définitivement de paie. Faire une simulation de fiche de paie. C’est un procédé qu’on utilise des fois pour des budgets prévisionnels par exemple.

    Sinon, après c’est la “vraie” fiche de paie fin décembre, bien sûr !

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