[Sebastien]

Bonjour,

le fnas vient de m’envoyer une feuille pour la régularisation de l’exercice 2009, il demande l’équivalent temps plein de la compagnie, je sais qu’il faut calculer l’équivalent temps plein mensuel pour ensuite faire une moyenne annuel mais c’est combien le nombre d’heure d’un temps plein? On prend par rapport à une application des 35 heures (151 h) ou pas (169h) ou une autre valeur?

Merci de vos réponse

Seb

[Sebastien]

Hello,personne n’a une idée?

[Michel Bulteau]

pour ma part je n’ai pas de réponse mais le plus simple et de téléphoner à AUDIENS.

[elemi]

Bonjour,

Pour les structures qui appliquent la convention collectives des entreprises artistiques et culturelles, il est écrit dans la nouvelle convention :

“Article VI- 1

Durée du travail

Les entreprises entrant dans le champ d’application tel que défini à l’article I- 1 de la présente convention, conformément aux dispositions du code du travail, devront appliquer une réduction de la durée hebdomadaire du temps de travail à 35 heures, à compter du premier jour du mois qui suivra la parution au Journal officiel de l’arrêté ministériel d’extension.”

Mais ça c’est pour 2010.

Pour 2009 ??, personnellement, j’applique les 35 heures pour l’équivalent temps plein.

[Marizibill]

Bonsoir,

après quelques recherches, voici des éléments de réponse, et ça paraît plutôt simple :

voici ce qu’on trouve à ce sujet sur le site du FNAS:

(je ne cite ici que ce qui concerne les intermittents, mais le tout est consultable à cette adresse : http://www.fnas.info/emp/aff_cot.asp# http://www.fnas.info/emp/aff_cot.asp#)

• Contrat CDD

TOUS les salariés, même de nationalité étrangère, sous contrat à durée déterminée, y compris les salariés intermittents du spectacle, sont pris en compte dans l’effectif de l’entreprise en constituant des équivalents temps plein.

Les équivalents temps plein s’obtiennent :

• par addition des temps de présence de ces salariés au cours des douze mois précédant l’élection des représentants du personnel,

• puis par division du total des temps de présence par la durée légale ou conventionnelle du travail pour la même période, soit 1575 heures. Le résultat est arrondi à l’unité inférieure.

Sachez également qu’il existe, toujours sur le site du FNAS, un outil de calcul de l’effectif à cette adresse :

http://www.fnas.info/calc_eff.htm

(attention, il faut remplir toutes les lignes, même avec 0)

voilà, j’espère que ce sera utile :)

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