[LA TROUPE DU RHUM cieltdrh]

Bonjour,

Nous avons créé nos contrats et fiches de paies pour le 1er trimestre 2017 avec COOLPAIE. Ceci pour 3 intermittents du spectacle ainsi que pour un professeur de théâtre au régime général en tant que permanent (CDI à temps partiel). Cet employé est également 1 des intermittents. En tant qu’intermittent, nous cotisons pour lui auprès du FNAS mais pas pour son CDI à temps partiel qui ne relève pas du FNAS.

Sur les fiches de paie que nous avons créé, le FNAS n’apparait pas pour son activité de professeur de théâtre mais par contre, sur le fichier FNAS EDI que nous avons édité, ce CDI à temps partiel (Professeur de théâtre), le FNAS apparait tout de même. Pourquoi?

Merci d’avance de votre réponse.

Bien cordialement.

[Anne Sophie M Coolpaie]

Bonjour,

Il me semble que les structures dépendantes de la convention collective “CCNEAC” cotisent au FNAS pour tous leurs salariés (intermittent et non intermittent). Vous n’etes pas dans ce cas de figure ?

[LA TROUPE DU RHUM cieltdrh]

Merci de votre réponse, nous allons prendre contact avec le FNAS pour en savoir plus par rapport à votre réponse car jusqu’à présent nous ne cotisions pas pour ce CDI à temps partiel.

Mais côté technique, c’est étrange tout de même qu’alors que nous avons supprimé cette cotisation FNAS pour cet emploi sur COOLPAIE que le FNAS ressorte tout de même sur le FNAS EDI? Non?

[Michel Bulteau]

Mais côté technique, c’est étrange tout de même qu’alors que nous avons supprimé cette cotisation FNAS pour cet emploi sur COOLPAIE que le FNAS ressorte tout de même sur le FNAS EDI? Non?

C’est vrai coolpaie prend l’affiliation au FNAS dans son ensemble et ne vérifie pas l’existence de la retenue dans la paie contrairement aux autres états. Je le corrigerais même si le cas de figure n’existe apriori pas.

J’ai interrogé le FNAS car votre cas particulier m’intriguait et la réponse de notre contact a été catégorique, la base de contribution au FNAS est la totalité des salaires bruts avant abattement, tous les salariés de la structure y sont soumis.

[LA TROUPE DU RHUM cieltdrh]

Merci beaucoup pour votre réponse, nous avions également eu le FNAS en direct qui nous confirme que tous nos salariés sont concernés exceptés les stagiaires s’il y avait lieu.

En fait, ce CDI à temps partiel mis en place en 2011 était géré jusqu’en 2016 par le chèque emploi associatif et ils n’avaient jamais fait apparaître le FNAS, du coup, jusqu’à présent c’était resté comme ça.

Nous allons modifier les paramètres dans COOLPAIE pour que la cotisation FNAS soit bien prise en compte à partir d’avril sur cet emploi et nous allons régulariser auprès du FNAS.

Bien cordialement.

[Auteur]

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