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Accueil Forums droit social droit social – Pôle Emploi Spectacles DUCS Pole Emploi sur Net Entreprise – activité partielle totale

Résolution du Sujet: Répondu
5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Auteur
    Messages
  • #78226
    Répondu
    Richard Sempéfatsofatso
    Participant

    Bonjour,

    Tous nos salariés (cachets artistes) sont en activité partielle en avril. Le dépôt de la DSN aujourd’hui semble s’être bien passé mais, concernant le dépôt de la DUCS Pôle Emploi sur Net Entreprise, je me réfère comme d’habitude aux instructions données par l’état de la paie sur coolpaie qui stipule 0€ de cotisation (normal puisque tout en activité partielle), 4 salariés et 4 fins de contrat pour avril 2020.

    Mais net-DUCS – Déclaration Pôle emploi n’accepte pas ces données, et affiche un message d’erreur disant que 0€ avec un nombre non nul de salariés est inacceptable.

    Que faut-il  donc faire ? Mettre 0 salariés et 0 contrats ? Si oui, les cachets en activité partielle seront-ils bien pris en compte par Pôle Emploi pour les salariés concernés ?

    En tous cas, merci et bravo à toute l’équipe de coolpaie pour cette gestion intense de la crise !

    Richard SEMPE

    version coolpaie 4.0.0.8.255

    #78689
    beatit17beatit17
    Participant

    Bonjour,

    idem et impossible de contacter pole emploi aujourd’hui.

    #78695
    Réponse Acceptée
    souslalunesouslalune
    Participant

    Cette réponse résout ma question.

    Mettez 1€ de masse salariale, ça donne 0€ de cotisations et ça passe ces fourches caudines.

    #78697
    beatit17beatit17
    Participant

    merci on vas voir la suite alors :-)

    #78847
    Richard Sempéfatsofatso
    Participant

    Merci : ça marche impec !

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Le sujet ‘ DUCS Pole Emploi sur Net Entreprise – activité partielle totale’ est fermé à de nouvelles réponses.
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