[Abovo]

Bonjour,

J’ai reçu un courrier de l’Urssaf m’indiquant que:

“le type de personnel utilisé 993 n’est pas valide pour cette période (CTP absent ou clôturé). Nous vous invitons à vérifier les éléments déclarés en matière de code type de personnel utilisés reportés … Nous vous remercions de bien vouloir adapter le paramétrage de votre logiciel en vue de la prochaine échéance”.

J’ai cherché ce code dans coolpaie pour voir comment le modifier mais ne l’ai pas trouvé : comment se fait cette modification et comment savoir quel code utiliser?

Merci de votre attention,

Caroline

[pdllcie]

Bonjour,

après dépôt de la DSN de janvier, nous recevons également un mail de l’urssaf pour 3 anomalies non bloquantes mais à traiter bien sûr.

Absence d’assiette de contribution assurance chômage

Absence d’assiette de cotisation AGS

Différence entre les sommes des assiettes plafonnées agrégées et individuelles de la contribution FNAL -50 salariés

Je ne vois pas la différence avec décembre, et ne comprends pas ce qu’il faut faire.

Pouvez vous nous aider ?

Bien cordialement

M Boutry

 

 

[JOLLY CLAIRE]

Bonjour,

Même chose pour nous :

Différence entre les sommes des assiettes plafonnées agrégées et individuelles de la contribution FNAL -50 salariés

 

Que devons nous faire?

Cordialement,

[Turc Olivier]

Bonjour,

J’ai le même souci après dépôt de la DSN de janvier.

Certificat de conformité OK, mais message d’erreur de l’URSSAF dans la rubrique “Données nominatives” :

Code : UR_ANO_ASS_FNAL_DIDAPA05a
Message : Pour la contribution Fnal – de 50 salariés, un écart de 1000.00 € est constaté entre le cumul des montants d’assiettes plafonnées (S21.G00.23.004) de 1000.00 € rattachés au qualifiant 921 (S21.G00.23.002) et au(x) CTP [238, 332, 334] et le cumul des montants d’assiettes individuelles de 0 € (S21.G00.81.003) code 049 (S21.G00.81.001) rattaché à une base assujettie plafonnée code 02 (S21.G00.78.001).

Merci pour votre aide

Cordialement

[BOLUSSET-LI Denis]

Bonjour,

Je viens d’avoir le même problème après dépôt DSN Janvier, 3 anomalies pour URSSAF :

<li class=”h4-like mb-2″>Libellé de l’anomalie : Différence entre les sommes des assiettes plafonnées agrégées et individuelles de la contribution FNAL -50 salariés

Descriptif du contrôle : Une anomalie est détectée si, pour la contribution Fnal de 50 salariés, le cumul des montants assiettes (S21. G00.23.004) plafonnées agrégées (S21.G00.23.002 qualifiant 921) rattachés au(x) CTP 238, 332 ou 334 est différent du cumul des montants d’assiettes individuelles (S21.G00.81.003) code 049 (S21.G00.81.001) rattachés à la base assujettie plafonnée code 02 (S21.G00.78.001).

Conséquences : L’anomalie peut constituer un manquement à vos obligations déclaratives. (Priorité haute)

• Libellé de l’anomalie : Absence d’assiette de contribution assurance chômage

Descriptif du contrôle : Ce contrôle vérifie, pour un cotisant assujetti au chômage, la présence d’un CTP de Contribution assurance chômage si un CTP régime général est déclaré.

Conséquences : Vous avez omis la contribution d’assurance chômage. Votre déclaration est incomplète et peut faire l’objet d’une vérification ultérieure entrainant une réintégration de cotisations. (Priorité basse)

<li class=”h4-like mb-2″>Libellé de l’anomalie : Absence d’assiette de cotisation AGS

Descriptif du contrôle : Ce contrôle vérifie, pour un cotisant assujetti au régime de Garantie des salaires, la présence d’un CTP AGS si un CTP régime général est déclaré.

Conséquences : Vous avez omis l’AGS. Votre déclaration est incomplète et peut faire l’objet d’une vérification ultérieure entrainant une réintégration de cotisations. (Priorité basse)

 

Merci de nous indiquer ce qu’il faut faire.

Cordialement

[Anne Sophie M Coolpaie]

Cette réponse résout ma question.

Bonjour,

nous vous invitons à consulter la FAQ à ce sujet : https://coolpaie.fr/question/anomalies-urssaf-sur-dsn-janvier-2023-fnal-et-chomage/

 

Cordialement,

Anne Sophie

[Abovo]

Bonjour,

Merci de votre réponse et bonne journée à vous!

Caroline

[PHOEBUS MUSIK]

Bonjour

Je rencontre  une anomalie bloquante sur ma DSN de janvier. Le code AT 923AC n’est plus reconnu pour les artistes. Cela me dit que je dois utiliser le code 923AD, mais via le logiciel Coolpaie c’est actuellement impossible. Leur paramétrage ne permet pas de le faire. Quelle est la solution pour envoyer dans les temps une DSN rectifiée et valable ?

Merci d’avance de vos retours…

Isabelle

[Auteur]

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