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Incohérences DSN
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8 sujets de 1 à 8 (sur un total de 8)
  • Auteur
    Messages
  • #132085
    Catherine M.Catherine M.
    Participant

    Bonjour à vous,

    Cette année, nous n’avons pas reçu de Pôle Emploi notre document de régularisation annuelle.

    En surfant sur internet, j’ai découvert que la déclaration pouvait s’effectuer sur le site de net-entreprises (voir notice : https://www.net-entreprises.fr/media/documentation/nete/notice_dra_pole-emploi_spectacle.pdf) mais je n’ai pas trouvé comment procéder et à quel endroit !

    Peut-être parmi vous, quelqu’un de plus aguerri pourrait m’aider ?

    Je vous remercie d’avance

     

     

     

     

    #132106
    colibri25colibri25
    Participant

    Bonjour,

    Nous ne l’avons pas reçu non plus, je pense que ça vient du fait que nous ayons déclaré en DSN nos cotisations Pole emploi de décembre… Est-ce que c’est également votre cas ?

    Cdt,

    Nath

    #132110
    Catherine M.Catherine M.
    Participant

    Bonjour, Nath

    Oui, nous aussi avons déclaré en DSN nos cotisations des deux derniers mois de l’année. La déclaration de régularisation annuelle est obligatoire. Je me demande, sûrement comme vous, comment nous pourrons l’effectuer !

    Belle journée et merci du retour

     

    #132142
    colibri25colibri25
    Participant

    Je suppose que nous ne devons pas êtres les seuls dans ce cas.

    Pour l’instant je n’ai trouvé aucune information à ce sujet.

    En espérant que d’autres structures pourront nous éclairer…

    #132171
    Catherine M.Catherine M.
    Participant

    J’ai écrit hier à Pôle Emploi pour leur demander ce qu’il convenait de faire. Voici ce qu’ils m’ont répondu de manière concise : “Dans la mesure où vous utilisez la DSN depuis la période de novembre 2021, il n’y a plus lieu de remplir la déclaration annuelle.” Voici ce qui répond à ma première question et qui vous aidera aussi, je l’espère.

    Pour info, j’ai un autre souci avec Pôle emploi. Les prélèvements des deux mois sous DSN ne leur sont pas parvenus alors que le mandat SEPA est acquitté sur le site de net-entreprise. Avez-vous aussi ce même souci ?

    Belle journée à vous

     

     

    #132287
    colibri25colibri25
    Participant

    Bonjour Catherine, merci pour l’info. Donc c’est réglé, pas de régularisation annuelle à remplir.

    Concernant votre souci avec Pole Emploi, comment vous êtes-vous rendue compte que les prélèvements sous DSN ne leur sont pas parvenus ?

    Nous sommes entrés en DSN seulement pour les salaires du mois de décembre et je n’ai pas encore les relevés de ma banque pour vérifier que les prélèvements aient bien eu lieu.

    Bonne journée

    Nath

    #132309
    Catherine M.Catherine M.
    Participant

    Hello Nath,

    Pour répondre à votre question, c’est simplement parce que j’ai posé la question, dans mon mail, à pôle emploi, que j’ai appris que les prélèvements automatiques n’avaient pas été effectués…

    Bon dimanche à vous

     

     

    #132320
    colibri25colibri25
    Participant

    Ah d’accord…

    C’est plutôt embêtant cette histoire.

    Bonne semaine !

    Nath

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