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Résolution du Sujet: Répondu
3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #127897
    Répondu
    Sylvain CausseSylvain Causse
    Participant

    bonjour

    j’ai fait un contrat sur plusieurs mois, de septembre à décembre. j’ai déjà transmis les AEM et DSN de novembre. L’unique date de décembre est annulée (sera reportée), ainsi le contrat s’est terminé en novembre.

    pour corriger, suffit-il que j’édite l’AEM de novembre sur le site de pôle emploi pour la passer en “contrat terminé” au lieu de “en cours”, ou faut-il aussi que je renvoie (annule et remplace) la DSN de novembre après avoir supprimé la paie de décembre et recalculé novembre ?

    merci pour votre aide

     

    #127908
    Réponse Acceptée
    Anne Sophie CoolpaieAnne Sophie M Coolpaie
    Maître des clés

    Cette réponse résout ma question.

    Bonjour,

    => faut-il aussi que je renvoie (annule et remplace) la DSN de novembre après avoir supprimé la paie de décembre et recalculé novembre ?

    Oui vous devez également faire le nécessaire pour que l’information de fin de contrat soit véhiculée via la DSN.

    Vous avez jusqu’au 14/12 minuit pour déposer une DSN annule et remplace pour novembre.

     

    Cordialement,

    Anne Sophie

     

    #128025
    Sylvain CausseSylvain Causse
    Participant

    merci beaucoup pour votre réponse, c’est fait !

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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