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Résolution du Sujet: Répondu
7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)
  • Auteur
    Messages
  • #37325
    Répondu
    Stephane inextreminextrem
    Participant

    bonjour,

    nous venons de recevoir le bordereau de cotisations cap-svp pour l’année 2017.

    On nous annonce une assiette de cotisation de 229 778€!! et donc une cotisation due de 229,78€.

    Dans l’état de la paie du logiciel pour 2017, nous avons:

    tranche A urssaf: 181 596,37€

    tranche A retraite: 176 329,76€

    Tranche AB chômage: 176 329,76€

    Dans l’onglet « audiens fcap-svp », l’assiette mentionnée est de 153 658,18€.

    Quelle assiette devons-nous mentionner pour faire corriger leur appel de cotisation?

    merci

    #37894
    Stephane inextreminextrem
    Participant

    Bonjour,

    Je n’ai pas eu de réponse à mon message. Pouvez-vous m’éclairer?

    merci

    #38281
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Bonjour,

    si vous n’avez pas la même assiette c’est que toutes vos paies ne comportent peut-être pas la retenue en question. coolpaie affiche la base annuelle en cumulant les bases contenue dans les paies pour la retenue en question.

    Normalement la retenue FCAP-SVP est calculée sur la tranche A Audiens : https://www.spectacle-snes.org/fcap-svp

    #63916
    Stephane inextreminextrem
    Participant

    Bonjour,

    Je reviens vers vous 1 an après pour le même sujet FCAP-SVP.

    Sur le bordereau reçu: assiette de cotisation = 210 668€

    Dans le logiciel tranche A retraite= 230 335€

    Dans le logiciel, onglet FCAP-SVP = 198 867€

    En regardant de plus près chaque paie, j’ai constaté que la base de cotisation de cette retenue était la tranche A journalière pour les intermittents non-cadres (comme la retenue prévoyance) et pour les artistes, le plafond retraite (aussi comme la prévoyance).

    Est-ce bien la réalité de cette base de cotisation? auquel cas il faut bien se baser sur l’onglet FCAP-SVP.

    Ou est-ce la tranche A Audiens comme la retraite? auquel cas le mode de calcul du FCAP-SVP dans les paies seraient erroné .

    Merci de m’éclairer une bonne fois pour toutes (et pour tout le monde).

    #64100
    Stephane inextreminextrem
    Participant

    Bonjour,

    Pourrais-je avoir une réponse svp?

    merci d’avance.

    #64103
    Réponse Acceptée
    Michel BulteauMichel Bulteau
    Maître des clés

    Cette réponse résout ma question.

    Bonjour,

    le plafond de la prévoyance est effectivement la TA retraite.
    La retenue FCAP-SVP a effectivement le même plafond.

    Ou est-ce la tranche A Audiens comme la retraite?

    Il n’y a plus de Tranche A pour la retraite mais des tranches T1U qui sont annuelles pour les non cadre intermittent et artiste et journalières pour les cadres intermittents

    Sur le bordereau reçu: assiette de cotisation = 210 668€

    Je ne sais pas sur quoi se base le FCAP-SVP pour vous donner cette tranche

    Dans le logiciel, onglet FCAP-SVP = 198 867€

    Correspond au cumul des cotisations FCAP-SVP apparaissant dans vos paies.

    #64105
    Stephane inextreminextrem
    Participant

    Très bien, je vous remercie pour les précisions.

    Je vais donc me baser sur le cumul donné par le logiciel.

7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)
  • Le sujet ‘ cotisation FCAP-SVP’ est fermé à de nouvelles réponses.
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