[less91]

Bonjour à tous,

j’aurai souhaiter avoir une confirmation en remplissant une fiche de paie sur coolpaie pour des intermittents.

– Nous sommes dans le cadre d’un caché isolé de 12h en forfet :

Si en entrant 98,55 € en brut salarial est-ce que je dois cocher la case “Base cotis. minimal SMIC. ?

Merci d’avance !

[Michel Bulteau]

fais un test!

si en cochant “base minimal smic” tes bases sont relevées c’est qu’il fallait le faire, sinon non!

[triproad]

Bonjour,

Si on ne l’a pas fait par omission et que la paye est faite depuis un mois…Est-on en tort ? Que faire ?

Merci

[triproad]

Salut à tous !

Personne ne m’avait répondu à l’époque et je réitère…

Sachant qu’un cachet artiste est un forfait 12h (heures non réelles)

si je n’ai pas coché la case cotis. minimal, suis-je en tort ?

C’est grave docteur ???

Merci d’avance

[vdejeux]

Bonjour,

Voici ce qui est important :

Le smic, en ce moment, c’est 9€/heure, donc on n’a pas le droit de faire un cachet de 12h en dessous de 108 € brut, ni de cotiser sur une base inférieure à cette somme

La case ‘cotis. minimale’, lorsqu’elle est cochée, demande au logiciel d’adapter l’abattement dont certains salariés peuvent bénéficier (les danseurs : 25%, les musiciens : 20%…) pour le calcul de certaines cotisations (pôle-emploi et quelques autres…)

Si on ne coche pas cette case et que l’on fait par exemple un salaire de 120€ brut à un danseur, le logiciel va calculer un abattement de 30€, donc calculer les cotisations sur une base de 90€, ce qui est interdit puisqu’il faut cotiser au minimum sur 108 €.

Si la case est cochée, l’abattement s’arrêtera à 108 €, et les cotisations seront justes.

J’espère que c’est clair.

Virginie Dejeux

[triproad]

Bonjour virginie,

Merci c’est clair!

[AssoYAPA]

Merci pour cette explication claire.

Cependant je coyais que pour un cachet isolé (artiste) le nbre d’heures était forfaitairement valorisé à 12h.

1-Si ce n’est pas le cas un certain nbre de tourneurs sont dans l’erreur.

2-Pourquoi coolpaie ne fait-il pas automatiquement le calcul de la base minimum?

merci d’avance pour le retour.

[AssoYAPA]

Bonjour,

je reviens sur la réponse de virginie :

le nbre d’heures à utiliser pour déterminer si la base minimum de cotisation est atteinte, est le nbre d’heures effectives et non pas le nbre forfaitaire d’heures retenu par les assedic pour le calcul du statut d’intermitence (càd : 12h pour un cachet isolé). Dans l’exemple de Virginie si le nbre d’heures effectives de la journée est non pas 12 mais 10 pour 120€ : l’assiette minimale de cotisation est atteinte.

Au lien ci-dessous vous aurez une explication plus complète :

http://www.legiculture.fr/Cachet-minimum-et-assiette-de,781.html

jean

[ClaireSAIC]

Bonsoir,

alors moi j’ai un soucis qui revient sur le même sujet. Peut-être avez-vous déjà répondu à cette question mais alors j’ai pas tout saisi.

J’ai calculé un cachet isolé à base 108 euros brut (9euros x 12h) soit un coût employeur 156,13 euros

Si je coche Base Cotis. minimale SMIC, sur la même base(108 euros), j’arrive à un coût employeur 163,13 euros.

Pourquoi cette différence alors que je suis au tarif SMIC?

Quelle solution dois-je faire?

merci d’avance

Claire

[Michel Bulteau]

dans un premier temps regardez dans l’onglet “Retenues” quelles retenues ont été modifiées, cela vous donnera une indication.

[camino]

Autre problème, le logiciel me marque :

“Attention cette paye fait l’objet d’une demande d’application de la base minimum de cotisation SMIC mais aucune caisse n’a été défini comme étant sensible à la base minimum de cotisation SMIC.

Vous devez définir des caisses sensibles à la base minimum de cotisation dans les paramètres de la paie ongles “Caisse / Rubriques de paie”

Je suis censé coché quoi ?!

[ClaireSAIC]

Ok, je pense avoir saisi.

J’ai pas annoncé la spécificité de mon salarié: c’est un artiste musicien.

Je suis une asso titulaire de la licence entrepreneur de spectacle vivant.

Je profite donc d’un abattement de taux de 20 %. Voilà pourquoi la base dans les retenues URSSAF (et quelques autres) s’élève à 86,4 et non pas 108 pour ce salarié lorsque je simule la paye sans cocher Base mini Cotis.

Ce que rectifie le bouton Base minimum cotis SMIC qui me remet les bases à 106,32(qui d’ailleurs est l’ancienne base que je n’ai pas remise à jour) c’est le calcule sur les bases.

Donc si je comprends bien pour ce salarié, je profite bien du taux abattement donc je n’ai pas à cocher ce bouton…

l’info que je la tire du document suivant(paragraphe “Déduction supplémentaire pour frais professionnels”):

http://www.urssaf.fr/employeurs/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/les_entrepreneurs_de_spectacles_vivants.pdf

Pouvez-vous me le confirmer?

Merci d’avance encore

[Dhombres Celine]

Bonjour,

Juste une question naïve en tombant sur ces anciens posts, la case “permet de relever les bases (…) dans le cas où la paye se trouve en dessous du montant du SMIC”.

Ok mais dans quel cas est-ce possible de faire des payes en dessous du Smic ? N’est-ce pas interdit ?

Merci par avance.

antony

[Auteur]

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